Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) - Dessins et Modèles Industriels

BOPI 04DM/2023 Généralités 9 Classe 15 Machines non comprises dans d’autres classes: Moteurs; pompes et compresseurs; machines agricoles et sylvicoles; machines pour bâtir et pour l’exploitation minière; machines pour laver, nettoyer ou sécher; machines textiles, machines à coudre, à tricoter ou à broder, y compris leurs parties intégrantes; machines et appareils de réfrigération; machines-outils, machines à abraser, machines de fonderie ; machines pour le remplissage, le conditionnement ou l’emballage ; divers. Classe 16 Articles de photographie, de cinématographie ou d’optique: Appareils pour photographier ou filmer; appareils de projection et visionneuses; appareils pour photocopier ou agrandir; appareils et ustensiles pour le développement; accessoires; articles d’optique ; divers. Classe 17 Instruments de musique : Instruments à clavier; instruments à vent; instruments à cordes; instruments à percussion; instruments mécaniques ; divers. Classe 18 Imprimerie et machines de bureau : Machines à écrire ou à calculer; machines pour l’impression; caractères et signes typographiques; machines à relier, agrafeuses d’imprimerie, massicots ; divers. Classe 19 Papeterie, articles de bureau, matériel pour artistes ou d’enseignement: Papier à écrire, cartes de correspondance et faire-part; articles de bureau; calendriers; livres, cahiers et objets d’aspect extérieur semblable; matériel et instruments pour écrire à la main, pour dessiner, pour peindre, pour sculpter, pour graver ou pour d’autres techniques artistiques; matériel et appareils d’enseignement; autres imprimés ; divers. Classe 20 Equipement de vente ou de publicité, signes indicateurs: Distributeurs automatiques; matériel d’exposition ou de vente; signes indicateurs, dispositifs publicitaires ; divers. Classe 21 Jeux, jouets, tentes et articles de sport: Jeux et jouets; appareils et articles de gymnastique ou de sport; autres articles d’amusement et de divertissement; tentes et accessoires ; divers. Classe 22 Armes, articles pyrotechniques, articles pour la chasse, la pêche et la destruction d’animaux nuisibles: Armes à projectiles; autres armes; munitions, fusées et articles pyrotechniques; cibles et accessoires; articles pour la chasse ou la pêche; pièges, articles pour la destruction d’animaux nuisibles ; divers. Classe 23 Installations pour la distribution de fluides, installations sanitaires, de chauffage, de ventilation ou de conditionnement d’air, combustibles solides: Installations pour la distribution de fluides; équipements pour le chauffage; ventilation et conditionnement d’air; combustibles solides ; installations sanitaires d’hygiène personnelle ; équipements pour uriner et déféquer ; autres équipements et accessoires sanitaires non compris dans d’autres classes ou sous-classes ; divers. Classe 24 Médecine et laboratoires: Appareils et installations pour médecins, hôpitaux ou laboratoires, instruments médicaux, instruments et ustensiles de laboratoire; prothèses; articles de pansement,de bandage et de soins médicaux ; divers. Classe 25 Constructions et éléments de construction: Matériaux de construction; parties de construction préfabriquées ou préassemblées; maisons, garages et autres constructions; escaliers, échelles et échafaudages ; divers. Classe 26 Appareilsd’éclairage: Bougeoirs et chandeliers; torches, lampes et lanternes portatives; appareils d’éclairage public; sources lumineuses, électriques ou non; lampes, lampadaires, lustres, appliques murales ou de plafond, abat-jour, réflecteurs, lampes pour projecteurs de photographie ou de cinématographie; dispositifs lumineux de véhicules ; divers. Classe 27 Tabacs et articles pour fumeurs: Tabacs, cigares et cigarettes; pipes, fume-cigares et fume-cigarettes; cendriers; allumettes; briquets; étuis à cigares, étuis à cigarettes, tabatières et pots à tabac ; cigarettes électroniques et autres articles pour fumeurs de cigarettes électroniques ; divers. Classe 28 Produits pharmaceutiques ou cosmétiques, articles et équipements de toilette : Produits pharmaceutiques; produits cosmétiques; articles de toilette et équipements pour soins de beauté; perruques et articles de beauté postiches ; rafraîchisseurs d’air ; divers.

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