BOPI 03DM/2024 Généralités 8 CLASSIFICATION INTERNATIONALE POUR LES DESSINS ET MODELES INDUSTRIELS ETABLIE EN VERTU DE L’ARRANGEMENT DE LOCARNO DU 8 OCTOBRE 1968 (13 ème ÉDITION) Classe 1 Produits alimentaires: Boulangerie, biscuits, pâtisserie, pâtes et autres produits à base de céréales, chocolats, confiserie, glaces; fruits et légumes; fromages, beurre et succédanés du beurre, autres produits laitiers; produits de boucherie, de charcuterie et de poissonnerie; tofu et produits de tofu ; aliments pour animaux ; divers. Classe 2 Articles d’habillement et mercerie: Sous-vêtements, lingerie, corsets, soutiens-gorge, vêtements de nuit; vêtements; articles de chapellerie; chaussures, bas et chaussettes; cravates, écharpes, foulards et mouchoirs; ganterie; mercerie et accessoires d’habillement ; divers. Classe 3 Articles de voyages, étuis, parasols et objets personnels, non compris dans d’autres classes : Malles, valises, serviettes,sacs à main, porte-clés,étuis adaptés à leur contenu, portefeuilles et articles analogues; parapluies, parasols, ombrelles et cannes; éventails ; dispositifs pour transporter et marcher avec des bébés et des enfants. Classe 4 Brosserie: Brosses, pinceaux et balais de nettoyage; brosses et pinceaux de toilette, brosses pour vêtements et brosses à chaussures; brosses pour machines; brosses et pinceaux à peindre, pinceaux pour cuisiner; divers. Classe 5 Articles textiles non confectionnés, feuilles de matière artificielle ou naturelle : Filés, dentelles; broderies; rubans, galons et autres articles de passementerie; tissus et étoffes; feuilles de matière artificielle ou naturelle ; divers. Classe 6 Ameublement : Lits et sièges; tables et meubles; meubles de rangement; meubles combinés; autres pièces de mobilier et parties de meubles; miroirs et cadres; cintres; matelas et coussins; rideaux et stores intérieurs; tapis de sol, paillassons et carpettes; tapisseries; couvertures, linge de maison et de table ; divers. Classe 7 Articles de ménage non compris dans d’autres classes: Vaisselle et verrerie; appareils, ustensiles et récipients pour la cuisson; couverts de table; appareils et ustensiles, actionnés manuellement, pour préparer la nourriture ou les boissons; fers à repasser, ustensiles pour laver, nettoyer ou sécher; autres ustensiles de table; autres récipients de ménage; accessoires de cheminée d’appartement ; supports pour appareils et ustensiles ménagers ; dispositifs de refroidissement et de congélation et conteneurs isothermes ; divers. Classe 8 Outils et quincaillerie: Outils et instruments servant à forer, à fraiser ou à creuser; marteaux, outils et instruments analogues; outils et instruments tranchants; tournevis, outils et instruments analogues; poignées, boutons et gonds; dispositifs de verrouillage ou de fermeture. Moyens de fixation, de soutien ou de montage, non compris dans d’autres classes; râteliers à bicyclettes et motocyclettes ; quincaillerie pour rideaux ; divers. Classe 9 Emballages et récipients pour le transport ou la manutention des marchandises: Bouteilles, flacons, pots, bonbonnes, récipients munis d’un système à pression; bidons et fûts; boîtes, caisses, conteneurs, boîtes à conserves; cageots et paniers; sacs, sachets, tubes et capsules; cordes et matériaux de cerclage; moyens de fermeture et accessoires; palettes et plates-formes de manutention; poubelles et conteneurs pour ordures et leurs supports ; poignées pour le transport ou la manutention de colis et conteneurs ; divers. Classe 10 Horlogerie et autres instruments de mesure, instruments de contrôle ou de signalisation : Horloges, pendules et réveils; montres et montres-bracelets; autres instruments de mesure du temps;autres instruments, appareils et dispositifs de mesure; instruments, appareils et dispositifs de contrôle, de sécurité ou d’éssai; appareils et dispositifs de signalisation; boîtes, boîtiers, cadrans, aiguilles et toutes les autres pièces et accessoires d’instruments de mesure, de contrôle ou de signalisation ; divers. Classe 11 Objets d’ornement: Bijouterie et joaillerie; bibelots, ornements de table, de dessus de cheminée ou de mur, vases et pots à fleurs; médailles et insignes; fleurs, plantes et fruits artificiels; drapeaux, articles de décoration de fête ; divers. Classe 12 Moyens de transport ou de levage : Véhicules à traction animale; chariots à main, brouettes; locomotives et matériel roulant pour les chemins de fer et tous autres véhicules sur rail; téléphériques, télésièges et remonte-pentes; élévateurs, appareils de levage ou de manutention; navires et bateaux; avions et autres véhicules aériens ou spatiaux; automobiles, autobus et camions; tracteurs; remorques et véhicules routiers; cycles et motocycles; voitures d’enfant, fauteuils roulants pour infirmes, brancards; véhicules à usages spéciaux; autres véhicules; pneus, bandages et chaînes antidérapantes pour véhicules; parties, équipements et accessoires de véhicules, non compris dans d’autres classes ou sous-classes ; composants de l’infrastructure ferroviaire ; divers. Classe 13 Appareils de production, de distribution ou de transformation de l’énergie électrique : Générateurs et moteurs; transformateurs, redresseurs, piles et accumulateurs; matériel de distribution ou de commande d’énergie électrique ; équipement solaire ; divers. Classe 14 Appareils d’enregistrement, de télécommunication ou de traitement de l’information : Appareils d’enregistrement ou de reproduction de sons ou d’images; appareils pour le traitement de l’information ainsi que les appareils et dispositifs périphériques; appareils de télécommunication et de télécommande sans fil, amplificateurs-radios ; interfaces et icônes ; supports d’enregistrement et de stockage de données ; supports pour équipement électronique, non compris dans d’autres classes ; divers. Classe 15 Machines non comprises dans d’autres classes: Moteurs; pompes et compresseurs; machines agricoles et sylvicoles; machines
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