BOPI 11MQ/2023 MARQUES DE PRODUITS ET DE SERVICES EN VERTU DU PROTOCOLE DE MADRID SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 142 périphériques d’ordinateurs, téléphones cellulaires, housses pour téléphones cellulaires, appareils téléphoniques, imprimantes d’ordinateurs, scanneurs en tant qu’équipements de traitement de données, photocopieurs, supports de données magnétiques et optiques et logiciels et programmes informatiques enregistrés sur ceux-ci, publications électroniques téléchargeables et enregistrables, cartes magnétiques et optiques codées, cellules photoélectriques, capteurs optiques, compteurs, vêtements de protection contre les accidents, l’irradiation et le feu, gilets de sécurité et appareils et équipements de sauvetage, lunettes de vue, lunettes de soleil, lentilles optiques et leurs étuis, conteneurs, parties et composants, aimants décoratifs, métronomes, articles orthopédiques médicaux, corsets à usage médical, chaussures orthopédiques, bandages élastiques et bandages de soutien, préservatifs, biberons pour bébés, tétines, tétines pour bébés, installations d’éclairage, sèche-cheveux, appareils de séchage des mains, appareils adoucisseurs d’eau, chauffe-lits électriques et couvertures électriques, autres qu’à usage médical, chauffe-oreillers électriques, chauffe-pieds électriques ou non, bouillottes, pasteurisateurs et stérilisateurs, motocyclettes, cyclomoteurs, sièges de véhicules, appuis-tête pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants, pour véhicules, housses de sièges pour véhicules, protections de véhicules, stores adaptés aux véhicules, essuie-glaces pour véhicules, voitures d’enfants, fauteuils roulants, poussettes, chariots de course, feux d’artifice, vaporisateurs pour la défense personnelle, articles de bijouterie, montres, statuettes et figurines en métaux précieux, horloges, montres, parties de montres, chronomètres, instruments de musique, leurs étuis, papier et carton, papier et carton pour le conditionnement et l’empaquetage, boîtes en carton, serviettes en papier, papier hygiénique, serviettes de table en papier, matières plastiques pour le conditionnement et l’empaquetage, publications imprimées, produits d’imprimerie, livres, magazines, journaux, carnets de notes, bordereaux d’expédition imprimés, bons imprimés, calendriers, affiches, photographies [imprimées], peintures, autocollants [articles de papeterie], timbres-poste, articles de papeterie, articles de bureau, matériel d’instruction et d’enseignement [à l’exception des meubles et appareils], instruments d’écriture et de dessin, matériel d’artiste, produits en papier pour la papeterie, adhésifs pour la papeterie, stylos, crayons, gommes, rubans adhésifs pour la papeterie, cartons [matériel d’artiste], papier à écrire, papier à copier, rouleaux de papier pour caisses enregistreuses, matériel de dessin, tableaux noirs, crayons à peindre, aquarelles [peintures], articles de papeterie, matériel d’instruction et d’enseignement, instruments d’écriture et de dessin, matériel d’artiste, produits en papier pour la papeterie, adhésifs pour la papeterie, stylos, crayons, gommes, rubans adhésifs pour la papeterie, cartons [matériel d’artiste], papier à écrire, papier à copier, rouleaux de papier pour caisses enregistreuses, matériel de dessin, tableaux noirs, crayons à peindre, aquarelles [peintures], rouleaux à peinture, pinceaux, chapelets, articles en cuir, imitations du cuir ou d’autres matières conçues pour porter des objets, sacs, portefeuilles, lanières, boîtes et malles en cuir ou en cuir fort, porte-clés, malles [bagages], valises, parapluies, parasols, cannes, monuments et statuettes en pierre, béton et marbre, meubles, matelas, oreillers, matelas pneumatiques et coussins, sacs de couchage pour le camping, lits à eau, miroirs, transats pour bébés, parcs pour bébés, berceaux, trotteurs, tableaux d’affichage, cadres pour photos et tableaux, plaques d’identification, étiquettes d’identification, plaques signalétiques, étiquettes d’identification en bois ou en matières synthétiques, récipients de conditionnement en bois ou en plastique, récipients de stockage, coffres, ornements et articles de décoration en bois, liège, roseau, canne, osier, corne, d’os, d’ivoire, de fanon de baleine, de coquillage, d’ambre, de nacre, d’écume, de cire d’abeille, de plastique ou de plâtre, figurines, ornements muraux de fête et sculptures, paniers, nichoirs, couchettes et lits pour animaux domestiques, cages pour animaux domestiques, aquariums d’intérieur, vivariums et terrariums d’intérieur pour animaux et la culture de plantes, rideaux en bambou, stores d’intérieur à rouleau [pour l’intérieur], stores d’intérieur à lamelles, rideaux à bandes, rideaux à perles pour la décoration, crochets pour rideaux, anneaux pour rideaux, attaches pour rideaux, tringles à rideaux, instruments et appareils de nettoyage non électriques à fonctionnement manuel, brosses, autres que pinceaux, éponges pour le nettoyage, laine d’acier pour le nettoyage, chiffons en textile pour le nettoyage, gants pour le lavage de la vaisselle, machines à polir non électriques à usage domestique, balais pour tapis, serpillières, brosses à dents, blaireau, brosses à cheveux, ustensiles de ménage ou de cuisine non électriques, plats de service, casseroles et poêles, ouvre-bouteilles, pots de fleurs, pailles à boire, ustensiles de cuisine non électriques, planches à repasser et leurs housses façonnées, étendoirs pour le linge, cintres pour le séchage du linge, ornements et articles de décoration en verre, porcelaine, faïence ou argile, statues, figurines et vases, brûle-parfums, vaporisateurs de parfum, appareils à démaquiller électriques ou non électriques, houppes à poudre, trousses de toilette, dispositifs et récipients pour l’arrosage des plantes, cordes, ficelles, hamacs, tentes, sacs en textile, fils, articles textiles à usage domestique, rideaux, couvre-lits, draps [textile], taies d’oreillers, couvertures, couvertures piquées, serviettes, drapeaux, étiquettes, couvertures, vêtements, articles de chapellerie, articles chaussants, maillots de bain, écharpes, chapeaux, casquettes, lacets et broderies, guipures, festons, rubans [mercerie], rubans et tresses,
RkJQdWJsaXNoZXIy MTM1NDc3MA==