BOPI 13MQ/2023 MARQUES DE PRODUITS ET DE SERVICES EN VERTU DU PROTOCOLE DE MADRID SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 202 (111) 132756 (111b) 1708345 (151) 25/10/2022 (300) TR n° 2022-158391 du 21/10/2022 (511) 9, 35, 37, 38 et 42 Produits et services désignés : Classe 9 : Métronomes, appareils et équipements de mesurage, y compris ceux à usage scientifique, nautique, topographique, météorologique, à usage industriel et pour laboratoires, thermomètres, autres qu'à usage médical, baromètres, ampèremètres, voltmètres, hygromètres, appareils d'essai autres qu'à usage médical, télescopes, périscopes, boussoles, indicateurs de vitesse, appareils de laboratoire, microscopes, loupes, jumelles, fours et fourneaux pour expériences en laboratoire, appareils radar, sonars, appareils et instruments de vision nocturne, appareils pour l'extinction d'incendies, pompes à incendie, tuyaux d’incendie et lances à incendie, appareils et instruments de signalisation, enseignes lumineuses ou mécaniques pour la circulation, alarmes et alarmes antivol, autres que pour véhicules, sonneries électriques, appareils et instruments pour la conduite, la transformation, l'accumulation ou la commande d'électricité, fiches électriques, boîtes de jonction [électricité], interrupteurs électriques, disjoncteurs, fusibles, ballasts pour appareils d'éclairage, câbles de démarrage de batteries, cartes de circuits électriques, résistances électriques, prises électriques, transformateurs [électricité], adaptateurs électriques, chargeurs de batteries, câbles électriques et électroniques, batteries, accumulateurs électriques, panneaux solaires pour la production d'électricité, lunettes de vue, lunettes de soleil, lentilles optiques et étuis, récipients, leurs parties et composants, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, gilets de sécurité et appareils et équipements de sauvetage, compteurs et indicateurs de quantité pour le mesurage de quantités consommées, minuteries automatiques, composants électroniques utilisés dans les parties électroniques de machines et appareils, semi-conducteurs, circuits électroniques, circuits intégrés, puces [circuits intégrés], diodes, transistors [électroniques], têtes magnétiques pour appareils électroniques, serrures électroniques, cellules photoélectriques, appareils de commande à distance pour l'ouverture et la fermeture de portes, capteurs optiques, distributeurs de billets [tickets], guichets automatiques bancaires [GAB], antennes, antennes satellites, amplificateurs pour antennes, parties des produits précités, supports de données magnétiques et optiques ainsi que programmes et logiciels informatiques enregistrés sur ces derniers, publications électroniques téléchargeables et enregistrables, cartes magnétiques et optiques codées, films cinématographiques, séries télévisées et clips musicaux vidéo enregistrés sur des supports magnétiques, supports optiques et électroniques, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de sons ou d'images, appareils de prise de vues, appareils photographiques, appareils de télévision, magnétoscopes, lecteurs et graveurs de CD et DVD, lecteurs MP3, ordinateurs, ordinateurs de bureau, tablettes électroniques, dispositifs technologiques à porter sur soi, à savoir montres intelligentes, bracelets intelligents permettant la communication de données à d'autres dispositifs électroniques, microphones, haut-parleurs, écouteurs, appareils de télécommunication, appareils pour la reproduction de sons ou d'images, périphériques d'ordinateurs, téléphones cellulaires, coques pour téléphones cellulaires, appareils téléphoniques, imprimantes d'ordinateurs, scanneurs [équipements pour le traitement de données], photocopieurs, aimants décoratifs. Classe 35 : Ventes aux enchères, regroupement, pour le compte de tiers, d'un ensemble diversifié de produits, à savoir appareils et équipements de mesurage, y compris ceux à usage scientifique, nautique, topographique, météorologique, à usage industriel et pour laboratoires, thermomètres, autres qu'à usage médical, baromètres, ampèremètres, voltmètres, hygromètres, appareils d'essai autres qu'à usage médical, télescopes, périscopes, boussoles, indicateurs de vitesse, appareils de laboratoire, microscopes, loupes, jumelles, fours et fourneaux pour expériences en laboratoire, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de sons ou d'images, appareils de prise de vues, appareils de prise de vues photographiques, appareils de télévision, magnétoscopes, lecteurs et enregistreurs de CD et DVD, lecteurs MP3, ordinateurs, ordinateurs de bureau, tablettes électroniques, dispositifs technologiques à porter sur soi [montres intelligentes, manchettes, dispositifs montés sur la tête], microphones, hautparleurs, écouteurs, appareils de télécommunication, appareils pour la reproduction de sons ou d'images, périphériques d'ordinateurs, téléphones cellulaires, housses pour téléphones cellulaires, appareils téléphoniques, imprimantes d'ordinateurs, scanneurs [équipements pour le traitement de données], photocopieurs, supports de données magnétiques et optiques ainsi que programmes et logiciels informatiques enregistrés sur ces derniers, publications électroniques téléchargeables et enregistrables, cartes magnétiques et optiques codées, films cinématographiques, séries télévisées et clips musicaux vidéo enregistrés sur des supports magnétiques, optiques et électroniques, antennes, antennes satellites, amplificateurs pour antennes, parties des produits
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