BOPI 14MQ/2023 DEMANDES DES MARQUES DE PRODUITS ET DE SERVICES EN VERTU DU PROTOCOLE DE MADRID SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 152 installations de chauffage utilisant des combustibles solides, liquides ou gazeux ou de l'électricité, chaudières de chauffage central, chaudières pour installations de chauffage, radiateurs [chauffage], échangeurs de chaleur, autres que parties de machines, poêles, cuisinières, capteurs solaires à conversion thermique [chauffage], générateurs de vapeur, de gaz et de brouillard, chaudières à vapeur, autres que parties de machines, générateurs d'acétylène, générateurs d'oxygène, générateurs d'azote, installations pour le conditionnement d'air et la ventilation, installations de refroidissement et congélateurs, appareils, installations et dispositifs à alimentation électrique et au gaz pour la cuisson, le séchage et la cuisson à l'eau, cuiseurs, marmites de cuisson électriques, chauffe-eau électriques, barbecues, sèche-linge électriques, sèche-cheveux, appareils pour le séchage des mains, installations sanitaires, robinets, installations de douche, toilettes [W.-C.], enceintes de douche et de bain, baignoires, sièges de toilettes, éviers, lavabos [parties d'installations sanitaires], rondelles pour robinets d'eau, presse-étoupes [valves de robinet], appareils d'adoucissement d'eau, appareils de purification d'eau, installations de purification d'eau, installations de purification d'eaux usées, chauffe-lits électriques et couvertures électriques, autres qu'à usage médical, oreillers chauffants électriques, chauffe-pieds électriques ou non électriques, bouillottes, chaussettes chauffées électriquement, filtres pour aquariums et appareils de filtration d'aquarium, installations de type industriel pour la cuisson, le séchage et le refroidissement, pasteurisateurs et stérilisateurs, véhicules terrestres à moteur, motocycles, vélomoteurs, moteurs [engines] et moteurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, transmissions, courroies de transmission et chaînes de transmission pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, freins, disques de freins et garnitures de freins pour véhicules terrestres, châssis de véhicule, capots d'automobile, ressorts de suspension pour véhicules, amortisseurs pour automobiles, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, volants pour véhicules, jantes pour roues de véhicule, bicyclettes et leurs cadres, guidons et garde-boue pour bicyclettes, carrosseries de véhicule, bennes basculantes pour camions, remorques pour tracteurs, carrosseries frigorifiques pour véhicules terrestres, attelages de remorque pour véhicules, sièges de véhicule, appuie-têtes pour sièges de véhicule, sièges de sécurité pour enfants, destinés à des véhicules, housses de siège pour véhicules, housses de véhicule [façonnées], paresoleil conçus pour des véhicules, indicateurs de direction et bras d'indicateurs de direction pour véhicules, essuie-glaces et bras d'essuie-glace pour véhicules, chambres à air et pneus pour roues de véhicule, pneus sans chambre, nécessaires pour la réparation de pneus comprenant des rondelles de pneu et valves de pneu pour véhicules, vitres pour véhicules, vitres de sécurité pour véhicules, rétroviseurs et rétroviseurs latéraux pour véhicules, chaînes antidérapantes pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, porte-bicyclettes et porte-skis pour voitures, selles pour bicyclettes ou motocycles, pompes à air pour véhicules, pour le gonflage de pneus, alarmes antivol pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicule, sacs de sécurité gonflables [dispositifs de sécurité pour automobiles], voitures d'enfant, fauteuils roulants, poussettes, brouettes, chariots de supermarché, brouettes à une ou plusieurs roues, chariots de courses, chariots d'épicerie, chariots de manutention, véhicules ferroviaires, locomotives, trains, tramways, wagonnets, téléphériques, télésièges, véhicules de locomotion par voie maritime et leurs parties, autres que leurs moteurs et moteurs [engines], véhicules de locomotion par voie aérienne et leurs parties, autres que leurs moteurs et moteurs [engines], armes à feu, pistolets à air [armes], armes à feu à ressort, leurs bandoulières et étuis adaptés, armes lourdes, mortiers et roquettes, feux d'artifice, produits en spray pour la défense personnelle, articles de bijouterie, imitations d'articles de bijouterie, or, pierres précieuses et articles de bijouterie en étant composés, boutons de manchettes, épingles à cravate, statuettes et figurines en métaux précieux, horloges, montres et instruments chronométriques, chronomètres et leurs parties, bracelets de montre de type lanière, trophées en métaux précieux, chapelets, instruments de musique et étuis pour instruments de musique, papier et carton, papier et carton pour le conditionnement et l'empaquetage, boîtes en carton, serviettes en papier, papier hygiénique, serviettes de table en papier, matières plastiques
RkJQdWJsaXNoZXIy MTM1NDc3MA==