BOPI 15MQ/2023 DEMANDES DES MARQUES DE PRODUITS ET DE SERVICES EN VERTU DU PROTOCOLE DE MADRID SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 144 (220) 07/02/2023 (300) EM n° 018746406 du 11/08/2022 et EM n° 018831032 du 01/02/2023 (511) 9, 12, 35, 38, 39 et 42 Produits ou services désignés: (9) Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de vérification (supervision), de sauvetage et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande d'électricité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le décryptage, la conversion, le traitement de données, de sons et d'images; appareils télématiques et de télécommunication audiovisuels; mécanismes de commande à distance; moniteurs vidéo; modems; appareils d'accès et pour la surveillance d'accès destinés à des équipements pour le traitement de données; appareils d'authentification pour réseaux de télécommunications; appareils pour le brouillage et le désembrouillage de signaux; terminaux numériques; appareils électroniques, à savoir équipements de traitement de données, ordinateurs et appareils télématiques; composants informatiques, à savoir mémoires, processeurs, microprocesseurs; périphériques conçus pour être utilisés avec des ordinateurs; dispositifs de programmation simultanée; programmes pour le traitement de données; supports de données magnétiques; simulateurs et commandes de vol pour hélicoptères, giravions et aéronefs à voilure fixe; appareils électriques, électroniques, acoustiques, optiques, haptiques et cognitifs de mesurage, de commande et de régulation, et appareils de technologie de l'information pour conducteurs et passagers, ainsi que pour systèmes d'entraînement, de châssis, de direction et de sécurité dans des véhicules à moteur; dispositifs de commande électriques et électroniques, engrenages de commande électroniques et programmes d'engrenages pour boîtes de vitesses, mécanismes de commande, transmissions automatiques, transmissions automatiques à variation continue, transmissions hydrodynamiques et hydrostatiques, boîtes de transfert, essieux, différentiels, parties de châssis, transducteurs de couple, accouplements et ralentisseurs; appareils de diagnostic et d'essai pour systèmes de commande électroniques de véhicules à moteur; systèmes électroniques pour la commande et la régulation de composants d'entraînement destinés à des navires et bateaux; machines et instruments électriques et électroniques pour l'essai de matériaux; matériel informatique; logiciels informatiques; appareils électriques et électroniques de commande et de régulation pour l'exploitation partiellement automatisée, hautement automatisée et complètement automatisée de véhicules automobiles; matériel et logiciels informatiques en matière de réseaux de communication mondiaux; dispositifs microélectroniques et micropuces pour réseaux de télécommunication; antennes; antennes paraboliques; émetteurs-récepteurs à haute fréquence; équipements de traitement et de transmission de données, de positionnement et de communication; appareils et instruments électroniques pour la détection et le traitement d'accidents de collision; Appareils de pilotage automatique; capteurs et composants électroniques pour systèmes de retenue intelligents; composants électroniques pour l'intégration et la communication de véhicules; appareils électroniques régulateurs de vitesse; capteurs d'impact; capteurs d'impact pour coussins de sécurité gonflables; systèmes avertisseurs de collision avant; systèmes avertisseurs de changement de voie; systèmes de guidage pour changement de voie; systèmes de correction électronique de trajectoire pour véhicules; systèmes d'indication de distance entre véhicules; capteurs inertiels; systèmes d'appareils de prise de vues, de lidar et de radar pour véhicules à moteur; appareils pour l'extinction d'incendie; instruments et appareils électriques et électroniques en tant que parties de systèmes électriques et électroniques pour véhicules terrestres, aéronefs et embarcations, systèmes de freinage, systèmes de commande et systèmes de ceintures de sécurité pour occupants de véhicules; commandes électroniques pour appareils de chauffage, de ventilation et de conditionnement d'air dans des véhicules automobiles; commandes de tableau de bord; commandes de freinage et de suspension de roues; commandes de colonne de direction; appareils laser; systèmes de communication spatiale; panneaux solaires; systèmes de reconnaissance technique aéroportés et terrestres; systèmes de commande électroniques à utiliser dans l'aviation et l'astronautique;
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