Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI)

BOPI 06MQ/2023 DEMANDES DES MARQUES DE PRODUITS ET DE SERVICES EN VERTU DU PROTOCOLE DE MADRID SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 143 machines agricoles ou instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; organisation et conduite de congrès relatifs aux machines agricoles ou instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; organisation et conduite de séminaires et de symposiums relatifs aux machines agricoles ou instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs relatifs aux machines agricoles ou instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; services de musées [présentation, expositions]; publication de textes autres que textes publicitaires; publication de livres; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; production de films autres que films publicitaires; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables; informations en matière d'éducation; informations en matière de divertissement; services de billetterie [divertissement]; organisation et conduite de concerts; organisation de concours [éducation ou divertissement]; conduite de visites guidées; services de divertissement; informations en matière de divertissement; mise à disposition d'installations de loisirs et d'installations sportives; organisation de loteries; location de matériel de jeux. (43) Services d'agences de logement [hôtels, pensions]; services de bars; services de cafés; services de cafétérias; services de camps de vacances [hébergement]; services de cantines; location de chaises, tables, linge de table et verrerie; location de constructions transportables; services de crèches d'enfants; services hôteliers; location de logements temporaires; réservation d'hôtels; réservation de logements temporaires; services de restaurants; services de restaurants en libre-service; location de salles de réunions; sculpture culinaire; services de snack-bars; mise à disposition de terrains de camping; services de traiteurs. (540) (731) Commune d'Angers Collectivité territoriale, Mairie d'Angers BD RESISTANCE ET DEPORTATION BP 80011 F-49020 ANGERS (FR) (740) Monsieur Antoine Le Brun, Cabinet Fidal Tour Prisma 4 Avenue d'Alsace F-92982 La Défense (FR). Couleurs revendiquées: Vert clair: pantone 2300, rouge: pantone 485, bleu-vert: pantone 3275.Vert clair (pantone 2300): les lettres SIVAL, le contour du premier point de la lettre i, et l'intégralité du deuxième point du i situé en arrière plan du premier. Rouge (pantone 485): l'intégralité du troisième point du i, situé en arrière plan des deux premiers points sus mentionnés. Bleu-vert (pantone 3275): le quatrième et dernier point du i, situé en dernier plan derrière les trois premiers points sus mentionnés, et l'ombre portée derrière ces points. ________________________________________ (210) 820231712897 (220) 16/11/2022 (300) CH n° 788268 du 15/07/2022 (511) 14 Produits ou services désignés: (14) Métaux précieux et leurs alliages; figurines et trophées en métaux précieux ou en métaux précieux plaqués; bijouterie et joaillerie à savoir bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets, breloques, broches, chaînes, colliers, épingles de cravate, fixecravates, coffrets à bijoux, écrins à bijoux; pierres précieuses, pierres semi-précieuses (pierres fines); horlogerie et instruments chronométriques à savoir chronomètres, chronographes, horloges, montres, pendules, réveille-matins ainsi que parties et accessoires pour les produits précités à savoir aiguilles, ancres, balanciers, barillets, boîtiers de montres, bracelets de montres, cadrans de montres, cadratures, chaînes de montres, mouvements d'horlogerie, ressorts de montres, verres de montres, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie. (540) (731) Montres Breguet SA (Montres Breguet AG) (Montres Breguet Ltd), Place de la Tour 23 CH1344 L'Abbaye (CH) (740) The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.), Faubourg du Lac 6 CH-2501 Biel/Bienne (CH).

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