BOPI 06MQ/2023 MARQUES DE PRODUITS ET DE SERVICES EN VERTU DU PROTOCOLE DE MADRID SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 184 machines ou de moteurs; commandes hydrauliques pour machines et moteurs; commandes pneumatiques pour machines et moteurs; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne; courroies de ventilateurs pour moteurs; courroies pour moteurs; crics; culasses de moteurs; cylindres de moteurs; pistons de cylindres; démarreurs pour moteurs; séparateurs d'eau; échangeurs thermiques (parties de machines); pots d'échappement pour moteurs; injecteurs pour moteurs; joints (parties de moteurs); appareils de lavage; installations de lavage pour véhicules; appareils de levage; roues de machines; pistons (parties de machines ou de moteurs); pompes à air (installations de garage); soupapes de pression (parties de machines); mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres; radiateurs de refroidissement pour moteurs; turbocompresseurs; mâchoires de freins, plaquettes et segments de freins et disques de freins, autres que pour véhicules; filtres (parties de moteur); distributeurs d'essence pour stations-service; sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en ou revêtus de corps de friction ou antifriction, tous étant des parties de machines; soupapes (parties de machines); modules de commande de moteurs électriques; variateurs à courroie; pots d'échappement, moteurs électriques; motoréducteurs; équipements pour l'élimination des gaz polluants par photo-catalyse; radiateurs pour véhicules; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules à savoir, pots d'échappement, démarreurs; alimentateurs pour carburateurs; machines d'aspiration d'air; carburateurs; condenseurs à air; convertisseur catalytique; moteurs de véhicules à coussin d'air; moteurs hydrauliques; robots; silencieux pour moteurs; moteurs à éthanol; moteurs à champs électriques sans fin; moteurs ioniques; moteurs à gaz nobles; moteurs de propulsion à air comprimé; moteurs à batteries alimentées au graphène; moteurs électriques à pile à combustible; équipements pour l'élimination des gaz polluants pour véhicules, à savoir, machines à filtrer l'air diffusé dans l'habitacle, cartouches pour machines à filtrer, vannes (parties de machines), vannes pour le recyclage des gaz d'échappement, soupapes pour le recyclage des gaz d'échappement; dispositifs pour la recirculation des gaz d'échappement destinés à réduire les émissions de gaz polluants et en particulier les gaz d'échappement et les émissions d'oxydes d'azote, vannes de recirculation des gaz d'échappement (vannes RGE); ferme-porte électriques; distributeurs d'allumage pour moteurs à combustion interne; machines, à savoir, machines et appareils électriques de nettoyage, accouplements d'arbres [machines], machines pour l'affûtage, machines pour l'aiguisage, machines agricoles, machines à ajuster, arracheuses [machines], machines d'aspiration à usage industriel, machines d'aspiration d'air, machines pour l'assemblage de bicyclettes; machines, à savoir, machines pour le badigeonnage, machines de bateaux, machines à battre, machines à beurre, machines à faire le bitume, machines à travailler le bois, machines à boucher les bouteilles, machines de brasserie, machines à cigarettes à usage industriel, collecteurs de boue [machines], machines à air comprimé, machines de concassage; machines, à savoir machines pour corder les raquettes, machines à cordonner, machines à coudre, machines à couler les caractères d'imprimerie, machines à couper le pain, déchiqueteurs [machines] à usage industriel, dentellières [machines], machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail, machines de drainage, machines pour la fabrication d'eaux minérales, machines électromécaniques pour l'industrie chimique; machines, à savoir machines d'emballage, machines pour l'empaquetage, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines à envelopper, éplucheuses [machines], machines pour l'exploitation des mines, machines de filature, machines à fileter, machines à filtrer, machines de fonderie, machines de galvanisation, machines pour le bosselage, machines à repousser, machines à graver, machines pour l'impression sur la tôle, machines à imprimer; machines, à savoir machines pour l'industrie textile, machines pour la laiterie, machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle, machines à travailler le cuir, machines de cuisine électriques, manipulateurs industriels [machines], machines à travailler les métaux, machines à façonner les métaux, machines de meulage, machines pour la minoterie, machines à buriner, machines motrices autres que pour véhicules terrestres; machines, à savoir machines et appareils de nettoyage électriques, machines à ourler, machines pour la fabrication du papier, machines pour la fabrication de pâtes alimentaires, machines pour la peinture, machines pour la photocomposition, machines à travailler la pierre, machines et appareils à polir électriques, pompes [machines], machines pour la pose des rails, pulvérisateurs [machines], machines de raffinage du pétrole; machines, à savoir machines à râper les légumes, machines pour le repassage des lames, machines à repriser [ravauder], machines à ravauder, robots [machines], machines pour la construction de routes, machines à sarcler, machines à satiner, machines électriques à souder, machines soufflantes, machines à soutirer, machines à stéréotyper, machines de tamisage, machines pour la teinture; machines, à savoir, machines à timbrer, tondeuses [machines], machines pour la transformation de matières plastiques, machines pour les travaux de terrassement, machines à tresser, machines à trier pour l'industrie, machines à vapeur, machines à travailler le verre, machines pour la construction des voies ferrées; actionneurs électromécaniques notamment pour le verrouillage de portières, le réglage de la position des
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