Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI)

BOPI 06MQ/2023 MARQUES DE PRODUITS ET DE SERVICES EN VERTU DU PROTOCOLE DE MADRID SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 189 commande à distance du chauffage ou du conditionnement du véhicule par l'intermédiaire d'un badge, ou combiné avec un autre appareils du type téléphone, ordinateur de poche, agenda électronique; systèmes combinés d'autoradio, de navigation et de gestion de la climatisation; coupe-batterie (à l'arrêt et en cas de choc); matériel de gestion électronique de la batterie; boîtes de fusibles, traditionnels, à semiconducteurs, boîtiers d'interconnexion électrique; systèmes de signalisation à diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance; convertisseurs de courant continu/continu (pour transformer la tension d'un courant continu); redresseurs, notamment ponts de diodes, modules à effet Peltier, échangeurs pour diodes et modules; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour de logiciels; dispositifs électroniques pour la direction assistée électrique et/ou électronique; dispositifs électriques pour la suspension assistée électronique; condensateurs d'antiparasitage; commandes électriques ou électroniques de boîtes de vitesses; instruments de tableaux de bord, à savoir compte-tours, compteurs de vitesse, écrans d'affichage multifonctions, afficheurs à cristaux liquides, ordinateurs de bord pour véhicules, dispositifs d'aide à la navigation comprenant un lecteur de disques compacts ou autre support de données numériques, un écran d'affichage à cristaux liquides, un microphone, un clavier, des hautparleurs, des écouteurs; afficheurs à cristaux liquides; manettes de commandes électriques; systèmes d'aide au stationnement, à savoir radars d'aide au stationnement, capteurs de recul pour véhicules, capteurs anticollision et antichoc pour véhicules, dispositifs électroniques, lidars, caméras vidéo, capteurs à infrarouges, radars anticollision et antichoc pour véhicules, émetteurs, récepteurs d'ondes ultrasonores; systèmes d'aide au stationnement et de stationnement automatisé; dispositifs de détection d'obstacle; systèmes de communication entre un véhicule automobile et une station fixe; modules produisant l'allumage intermittant de feux (clignotants); thermorégulateurs électroniques de moteurs; piloteurs électroniques de vannes, de pompes et de ventilateurs; lecteurs de codes à barres; variateurs d'intensité d'éclairage, notamment pour feux de stop en fonction du freinage; systèmes de détection, de traitement, de signalisation et de suivi des objets statiques et en mouvement autour d'un véhicule; systèmes électroniques intégrés d'assistance au conducteur, à savoir système électronique d'aide au stationnement, à la marche arrière, à la détection d'angle mort et système électronique de freinage automatique; systèmes de détection pré-collision et d'évitement des collisions; systèmes de condamnation et de décondamnation automatique et à distance des ouvertures d'un véhicule; systèmes de démarrage automatique et à distance des organes d'un véhicule; systèmes d'accès et de démarrage sans clef d'un véhicule; systèmes d'ouverture et de fermeture automatique des portes, du coffre, du capot, du toit d'un véhicule; systèmes de commande à distance du chauffage ou du conditionnement d'air dans un véhicule par l'intermédiaire d'un badge, ou combiné avec un autre appareil du type téléphone, ordinateur de poche ou agenda électronique; systèmes de récupération de certaines données du véhicules sur un badge; antennes de réception, antennes pour l'émission d'images, de sons et de données; dispositifs électroniques de correction de trajectoire latérale en cas de déviation accidentelle d'un véhicule; systèmes et instruments de téléguidage de véhicules; systèmes de surveillance d'angle mort et d'aide au changement de file; systèmes de gestion électronique de l'éclairage et de la signalisation et des caméras; instruments de tableaux de bord à savoir, compte-tours; équipement électronique et logiciels pour des services de localisation de véhicules; applications logicielles téléchargeables pour l'accès et le démarrage sans clef d'un véhicule; applications logicielles téléchargeables pour l'ouverture et la fermeture automatique des portes, du coffre, du capot, du toit d'un véhicule; applications logicielles téléchargeables pour des services de location de véhicule; applications logicielles téléchargeables pour des services de prêt de véhicule; applications logicielles téléchargeables pour des services de localisation de véhicule; applications logicielles téléchargeables pour l'activation et la désactivation de appareils et instruments électroniques installés sur un véhicule; applications logicielles téléchargeables pour l'alerte des conditions de circulations et des accidents de la circulation; applications logicielles téléchargeables pour l'alerte des prévisions météorologiques; applications logicielles téléchargeables pour la commande à partir d'un véhicule et/ou la livraison à un véhicule de commandes en ligne; logiciels pour la coordination de services de transport, à savoir logiciels pour la commande automatisée et l'expédition de véhicules; modules électroniques embarqués pour l'émission, la transmission, la réception, le traitement, le diagnostic, l'analyse, la correction d'informations sur l'état de fonctionnement de véhicules; logiciels de modules électroniques embarqués pour l'émission, la transmission, la réception, le traitement, le diagnostic, l'analyse, la correction d'informations sur l'état de fonctionnement de véhicules; appareils de localisation, d'identification, de surveillance, de commande à distance de véhicules; logiciels de collecte et de mise à disposition d'informations sur les places de stationnement pour véhicules; systèmes de conduite automatique pour véhicules; applications logicielles téléchargeables pour véhicules; cellules photovoltaïques; lasers autres qu'à usage médical;

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