BOPI 08MQ/2023 ENREGISTREMENT DES MARQUES DE PRODUITS ET DE SERVICES EN VERTU DU PROTOCOLE DE MADRID SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 358 non métalliques; structures de couverture et segments de toiture préfabriqués non métalliques; fenêtres non métalliques, y compris fenêtres de façade, fenêtres de vérandas ou de serres, fenêtres de toit, fenêtres destinées à être installées sur des surfaces inclinées, par exemple fenêtres de combles aménagés; fenêtres non métalliques pour la rénovation; fenêtres coulissantes non métalliques, portes non métalliques (autres que pour véhicules), y compris portes coulissantes; portails non métalliques; parties des fenêtres, portes et portails précités (comprises dans cette classe), y compris châssis non métalliques ainsi que battants de portes, portails et fenêtres non métalliques; volets pliants non métalliques pour portes et fenêtres; volets roulants d'extérieur pour portes et fenêtres, ni en métal, ni en matières textiles; parties des volets roulants précités (comprises dans cette classe), y compris caissons de volets roulants non métalliques, rails de volets roulants non métalliques, lattes non métalliques de volets roulants d'extérieur; stores roulants et jalousies d'extérieur ni en métal, ni en matières textiles, moustiquaires non métalliques; escaliers non métalliques, y compris escaliers en colimaçon et escaliers escamotables; parties des escaliers précités (comprises dans cette classe), y compris rampes d'escalier non métalliques, marches d'escaliers non métalliques, limons d'escaliers non métalliques; couvertures non métalliques pour ouvertures de plafond avec échelle; garde-corps non métalliques pour le bâtiment, échafaudages non métalliques, passerelles non métalliques, grilles de sécurité non métalliques, cloisons non métalliques, pare-vue non métalliques (matériaux de construction). Classe 20 : Garnitures en matières plastiques pour le bâtiment; garnitures en matières plastiques pour volets pliants, stores à enroulement, jalousies ainsi que pour volets roulants; garnitures en matières plastiques pour portes et fenêtres, y compris plaques de charnières, charnières, supports d'angle, crémones, guides d'angle, rondelles, plaques et fermetures de couverture; éléments de verrouillage, à savoir boulons et pièces de fermeture; poignées de commande en matières plastiques, poignées de portes et de fenêtres en matières plastiques; boutons de portes et de fenêtres non métalliques (compris dans cette classe), en particulier en matières plastiques; jambes de force en matières plastiques pour châssis de fenêtres et de portes; serrures ni électriques ni électroniques en matières plastiques (autres que pour véhicules) comprenant serrures à mortaise et serrures à structure tubulaire; mécanismes de verrouillage multipoints (loquets ou clenches de porte) (non électriques) en matières plastiques (autres que pour véhicules), y compris mécanismes de verrouillage multipoints commandés par cylindre ou par poignée; mécanismes de verrouillage autonomes non électriques (loquets ou clenches de porte) en matières plastiques (autres que pour véhicules); cylindres de serrures en matières plastiques; systèmes de verrouillage (autres que pour véhicules) composés des serrures, mécanismes de verrouillage, cylindres de serrures précités; éléments de fixation non métalliques (compris dans cette classe), à savoir ancres, boulons, clous, rivets et vis; raccords non métalliques et autres dispositifs de transfert de force non métalliques pour l'ouverture et la fermeture de portes et fenêtres (compris dans cette classe); échelles non métalliques; stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles. (540) (731) Roto Frank Fenster- und Türtechnologie GmbH, Wilhelm-Frank-Platz 1 70771 LeinfeldenEchterdingen (DE) (740) Kohler Schmid Möbus Patentanwälte PartG mbB; Gropiusplatz 10 70563 Stuttgart (DE) Couleurs revendiquées : Rouge (RAL 3020, HKS 13, Pantone 1788C). __________________________________________ (111) 131549 (111b) 1481056 (151) 29/09/2022 (511) 12 Produits et services désignés : Classe 12 : Véhicules à moteur pour le transport de passagers; véhicules automobiles; véhicules à roues; véhicules électriques; parties et accessoires de véhicules, à l'exclusion de pneus, pneus pleins en caoutchouc, roues et chambres à air pour pneus; véhicules et moyens de transport terrestre; antivols, équipements et dispositifs de sécurité pour véhicules; parties et accessoires pour véhicules terrestres, à l'exclusion de pneus, pneus pleins en caoutchouc, roues et chambres à air pour pneus; bicyclettes électriques; bicyclettes à moteur; bicyclettes à pédales; bicyclettes de course; bicyclettes de montagne; bicyclettes d'enfant; bicyclettes de cyclotourisme; tandems (bicyclettes); bicyclettes pliantes; buggys; vélomoteurs; cycles; karts; mini-motos; motocyclettes; motocyclettes de
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