BOPI 09MQ/2023 DEMANDES DES MARQUES DE PRODUITS ET DE SERVICES EN VERTU DU PROTOCOLE DE MADRID SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 185 (220) 11/10/2022 (300) EM n° 018697705 du 05/05/2022 (511) 29, 30, 31, 32, 33 et 35 Produits ou services désignés: (29) Graines préparées; pollen préparé pour l'alimentation; croquettes alimentaires; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; pulpes et salades de fruits; gelées; confitures, marmelades, compotes; extraits d'algues à usage alimentaire; succédanés de la viande à base de protéines; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts et autres produits laitiers; fromages; huiles et graisses comestibles; viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; plats cuisinés à base des produits précités; crustacés et coquillages non vivants; escargots préparés; mollusques comestibles non vivants; charcuterie; salaisons; conserves de viande ou de poisson; boissons lactées où le lait prédomine. (30) Céréales pour petit-déjeuner, barres de céréales; barres de muesli, préparations à base de muesli; flocons de céréales; farines et préparations faites de céréales; en-cas à base de céréales; germes de blé pour l'alimentation humaine; maïs grillé et éclaté; muesli; biscottes; biscuits; crackers; café, thé, cacao, chocolat; succédanés du café; boissons à base de café, de cacao, de chocolat ou de thé; sucre, édulcorants naturels; glucose à usage alimentaire; pain, pâtisserie, gâteaux; brioches, crêpes (alimentation), confiserie, sucreries; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical; extrait de malt pour l'alimentation; préparations aromatiques à usage alimentaire; épices; glace à rafraîchir; pralines; riz, semoule; levure; sel; moutarde; poivre; vinaigre; sauces (condiments); pâtes alimentaires; sandwiches; mayonnaises; pizzas. (31) Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); gazon naturel; fruits et légumes frais; algues pour l'alimentation humaine; herbes potagères fraîches; crustacés vivants; oeufs de poisson; semences; bulbes; arbres, arbustes; plantes et fleurs naturelles; arbres de Noël; aliments et boissons pour animaux; produits pour litière; malt; appâts pour la pêche (vivants); animaux vivants; grains (céréales). (32) Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons isotoniques; limonades; boissons de fruits et jus de fruits; sirops pour boissons; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées); pastilles et poudres pour boissons gazeuses; essences pour la préparation de boissons; essences sans alcool pour faire des boissons; extraits de fruits sans alcool; nectars de fruits, sodas; apéritifs sans alcool. (33) Boissons alcooliques (à l'exception des bières); apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-devie; spiritueux; vins; essences et extraits alcooliques. (35) Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes; regroupement pour le compte de tiers de produits divers, à l'exception de leur transport, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants: graines préparées, pollen préparé pour l'alimentation, croquettes alimentaires, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, pulpes et salades de fruits, gelées, confitures, marmelades, compotes, extraits d'algues à usage alimentaire, succédanés de la viande à base de protéines, oeufs, lait, beurre, crème, yaourts et autres produits laitiers, fromages, huiles et graisses comestibles, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, plats cuisinés à base des produits précités, crustacés et coquillages non vivants, escargots préparés, mollusques comestibles non vivants, charcuterie, salaisons, conserves de viande ou de poisson, boissons lactées où le lait prédomine, céréales pour petit déjeuner, barres de céréales, barres de muesli, préparations à base de muesli, flocons de céréales, farines et préparations faites de céréales, en-cas à base de céréales, germes de blé pour l'alimentation humaine, maïs grillé et éclaté, muesli, biscottes, biscuits, crackers, café, thé, cacao, chocolat, succédanés du café, boissons à base de café, de cacao, de chocolat ou de thé, sucre, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire, pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes (alimentation), confiserie, sucreries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, extrait de malt pour
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