BOPI 09MQ/2023 MARQUES DE PRODUITS ET DE SERVICES EN VERTU DU PROTOCOLE DE MADRID SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 329 et instruments nautiques, appareils et instruments géodésiques, appareils et instruments photographiques, appareils et instruments cinématographiques, appareils et instruments optiques, appareils et instruments de pesage, appareils et instruments de mesurage, appareils et instruments de signalisation, appareils et instruments de contrôle [inspection], appareils et instruments de secours [sauvetage], appareils et instruments d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite de l'électricité, la distribution de l'électricité, la transformation de l'électricité, l'accumulation de l'électricité, la régulation de l'électricité, le contrôle de l'électricité, appareils pour l'enregistrement de sons ou d'images, la transmission de sons ou d'images, la reproduction de sons ou d'images, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs, extincteurs, périphériques d'ordinateurs, lentilles de contact, cordons de pince-nez, mètres de couturière, étuis à lunettes, étuis pour pince-nez et pour lentilles de contact, montures de lunettes et de pince-nez, lunettes [optique], lunettes de soleil, cartes magnétiques, appareils téléphoniques, casques de protection, chronographes [appareils d'enregistrement du temps], disques compacts [audio-vidéo], imprimantes pour ordinateurs, programmes de jeux, lecteurs de codes à barres, loupes [optique], programmes informatiques [programmes enregistrés], souris [informatique], appareils pour jeux conçus pour être utilisés uniquement avec des appareils de télévision, appareils d'intercommunication, publications électroniques [téléchargeables électroniquement], sabliers, casques de musique, tapis de souris, casques de protection pour la pratique du sport, lunettes pour la pratique du sport, mémoires pour ordinateurs, appareils d'éclairage, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, appareils de réfrigération, appareils de séchage, appareils de ventilation, appareils de distribution d'eau et installations sanitaires, lanternes, globes de lampes, lampes, lampes de poche, écrans, véhicules, sièges de sécurité pour enfants [pour véhicules], housses pour sièges de véhicules, bicyclettes, parties structurelles de bicyclettes, pièces de support pour bicyclettes, parties et accessoires pour véhicules terrestres, chariots pour bébés avec supports amovibles pour enfants, auvents de landaus, tableaux de bord pour landaus, bâches et capotes pour landaus, attaches de sécurité de véhicules à utiliser avec des landaus, voitures d'enfants, housses, capotes, auvents, couvre-lits intégrés, tous pour voitures d'enfants, métaux précieux et leurs alliages, articles de bijouterie, articles de bijouterie fantaisie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, épingles de parure, porte-clés de fantaisie, insignes en métaux précieux, parures pour articles chaussants et chapeaux en métaux précieux, boutons de manchettes, montresbracelets, étuis pour l'horlogerie, bracelets de montres, coffrets à bijoux, breloques [articles de bijouterie], perles [articles de bijouterie fantaisie], boucles d'oreilles, bagues, instruments de musique, boîtes à musique, étuis pour instruments de musique, papier, carton, produits de l'imprimerie, publications, photographies, articles de papeterie, adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou la maison, matériel pour artistes, pinceaux, articles de bureau [à l'exception de meubles], matériel d'instruction ou d'enseignement [à l'exception d'appareils], matières plastiques pour l'emballage, boîtes en carton ou en papier, boîtes à chapeaux, albums, almanachs, calendriers, affiches, catalogues, papier d'emballage, presse-papiers, dessous de chopes à bière [disques], marque-pages, serre-livres, globes terrestres, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et articles de sellerie, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, carcasses de sacs à main, carcasses de parapluies ou parasols [ombrelles], bâtons d'alpinistes, sacs, sacs à main, sacs de voyage, étuis de voyage et pour clés [maroquinerie], mallettes pour documents, porte-monnaie autres qu'en métaux précieux, sacs d'écoliers, sacs de grande contenance, housses pour robes [pour le voyage], sacs en cuir [ou en tissu] porte-bébés, cabas à roulettes, boîtes et caisses en cuir ou en carton-cuir, portefeuilles [chemises], portefeuilles [de poche], serviettes [maroquinerie], colliers pour animaux, sacs à dos, mallettes, moleskine [imitation de cuir], meubles, miroirs, cadres, éventails, oreillers, patères de rideaux, bancs [meubles], plateaux de table, coffres à jouets, paravents, boîtes en bois ou en matières plastiques, lits, canapés [fauteuils], paniers non métalliques, coussins, matelas, berceaux, bureaux [meubles], étagères, coffrets à bijoux autres qu'en métaux précieux, tables, porte-parapluies, cintres pour vêtements et chapeaux, portemanteaux, poignées de portes non métalliques, pupitres [bureaux], chaises, fauteuils, canapés, tabourets, bouchons de bouteilles, chaises hautes pour enfants, ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine [autres qu'en métaux précieux], peignes et éponges, brosses [à l'exception de pinceaux], articles de verrerie, porcelaine et faïence, ouvre-bouteilles, huiliers, éteignoirs, sucriers, plateaux, bols, boules à thé, bonbonnières, bouteilles, boîtes, chausse-pieds, chandeliers, centres de table, paniers de pique-niques [vaisselle], shakers, seaux pour conserver la glace, seaux à glace, carafes, saladiers, plats [vaisselle], formes pour chaussures, tirelires non métalliques, boîtes à savon, cruches, vases, cages à oiseaux, beurriers, assiettes, boutons [poignées] en porcelaine,
RkJQdWJsaXNoZXIy MTM1NDc3MA==