Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) des Marques de produits et de services

BOPI 11MQ/2024 MARQUES DE PRODUITS ET DE SERVICES EN VERTU DU PROTOCOLE DE MADRID SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 163 mise à disposition de publications électroniques non téléchargeables à partir d'une base de données ou d'un réseau informatique mondial; accompagnement des étudiants dans le choix des universités, des écoles et des diplômes à l'étranger; organisation de cérémonies de remises de certificats d'enseignement; services de conseils en matière d'analyse des besoins en formation; agences de placements universitaires; informations et conseils concernant les services précités, également via internet. (540) (731) STUDY EXPERIENCE, 1 rue de Stockholm F75008 Paris (FR) (740) Cabinet Marli, Madame Lise Rahou; 5 rue Lincoln F-75008 Paris (FR). __________________________________________ (111) 138047 (111b) 1760493 (151) 21/04/2023 (300) FR n° 4910824 du 04/11/2022 (511) 9, 12, 35, 37, 38, 39, 42 et 45 Produits et services désignés : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; dispositifs de calcul; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; extincteurs; tous les produits précités étant destinés aux véhicules terrestres, notamment bus, autocars, véhicules électriques autonomes et véhicules ferroviaires de transports de passagers ou de marchandises, matériels roulants pour chemins de fer, y compris locomotives, wagons et automotrices, véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse, métros et autres rames de véhicules de transport de passagers ou de marchandises, automatiques ou non automatiques, véhicules ferroviaires sur roues en fer ou véhicules guidés sur roues équipées d'un pneumatique ou autres types de liaison au sol, attelages de chemins de fer, aux équipements d'infrastructures ferroviaires, revêtements, voies et leur pièces constitutives; compteurs intelligents, dispositifs connectés informatiquement ou électroniquement permettant le guidage et l'orientation de personnes pour prendre des transports et valider leurs titres de transport; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire; appareils électriques et électroniques fixes ou embarqués ou posés au niveau des voies ferroviaires pour la transmission de données de position et de signalisation entre des véhicules ferroviaires et des centres de contrôle permettant la gestion et le contrôle du trafic ferroviaire, des véhicules ferroviaires et des équipements de signalisation ferroviaire, notamment pour la localisation et la supervision des trains, pour la sécurisation des voies ferroviaires et de la circulation des trains, pour la régulation du trafic, pour la planification et la gestion des flottes de véhicules ferroviaires; piles à combustible; piles à combustible hydrogène; piles électriques et batteries; tous les produits précités étant destinés au secteur des véhicules de transports de passagers ou de marchandises. Classe 12 : Véhicules terrestres, notamment bus, autocars, véhicules électriques autonomes et véhicules ferroviaires pour le transport de passagers ou de marchandises; matériels roulants pour chemins de fer, y compris locomotives, wagons et automotrices, véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse; métros et autres rames de véhicules de transport de passagers, automatiques ou non automatiques, à savoir véhicules ferroviaires sur roues en fer ou véhicules guidés sur roues équipées d'un pneumatique ou autres types de liaison au sol; rames ferroviaires articulées ou non; attelages de chemins de fer; véhicules électriques notamment tramways et bus; véhicules autonomes; réservoirs de stockage pour les véhicules terrestres précités; moteurs (pour véhicules) et leurs parties, amortisseurs, amortisseurs pneumatiques, courroies de transmission et engrenages correspondants, pompes à air (accessoires de véhicules) et arbres de transmission, mécanismes de propulsion, freins, bogies, essieux (pour véhicules), systèmes de traction pour les véhicules terrestres précités; drones civils pour la surveillance des infrastructures, installations et matériels ferroviaires. Classe 35 : Service de publicité sur un réseau en

RkJQdWJsaXNoZXIy MTM1NDc3MA==