Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) des Marques de produits et de services

BOPI 13MQ/2024 DEMANDES DES MARQUES DE PRODUITS ET DE SERVICES EN VERTU DU PROTOCOLE DE MADRID SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 194 transmission et accouplements de machines, autres que pour véhicules terrestres; générateurs électriques et autres (pour autant qu'ils soient compris dans cette classe), générateurs de gaz et de produits chimiques; installations et équipements pour la génération d'énergie, à savoir installations industrielles électriques à turbines à gaz et à vapeur, installations industrielles éoliennes et hydroélectriques, générateurs d'électricité à énergie solaire, parties et garnitures des installations industrielles précitées pour autant qu'elles soient comprises dans cette classe; centrifugeuses; générateurs électriques; moteurs électriques et leurs parties, autres que pour véhicules terrestres; générateurs électriques pour navires équipés de propulseurs azimutaux électriques; moteurs diesel pour navires équipés de propulseurs azimutaux; récipients de tous types, à savoir contenants conçus pour contenir des gaz ou liquides à une pression spécifique [parties de machines]; récipients à haute pression [parties de machines]; générateurs d'électricité, en particulier entraînés par énergie éolienne, turbines éoliennes, moulins à vent, installations industrielles éoliennes, tours d'éoliennes; turbines; aubes de turbines de production d'énergie; turbines pour la production d'électricité; pompes, compresseurs, ventilateurs pour moteurs (engines); coussinets de palier en tant que parties de machines; engrenages pour machines; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres; aubes de turbines autres que parties de moteurs (engines) de véhicules terrestres; accouplements pour machines; équipements rotatifs pour la production d'énergie; machines et équipements pour procédés de compression et de chimie combinés (unités de craquage pour oléfines rotatives), pour autant qu'ils soient compris dans cette classe; stabilisateurs de grilles rotatives; équipements pour la conversion d'énergie mécanique en énergie électrique; parties de machines, à savoir échangeurs thermiques, pompes, soupapes, tuyaux, compresseurs et récipients de stockage pour CO2 dans le domaine de la gestion de carbone, y compris la capture, l'utilisation et le stockage de carbone; appareils pour la génération d'énergie pour installations industrielles et installations de biomasse ainsi que leurs parties telles que machines, moteurs (engines) et composants (pour autant qu'ils soient compris dans cette classe); chauffe-eau (parties de machines); pompes à chaleur (parties de machines); appareils d'électrolyse pour la génération d'hydrogène, d'oxygène, de monoxyde de carbone et d'autres gaz; machines pour la génération de combustibles, gaz et produits chimiques par électrolyse; générateurs électrochimiques pour la production d'électricité; appareils électrolytiques pour la génération de combustibles, gaz et produits chimiques; parties et accessoires pour les produits précités pour autant qu'ils soient compris dans cette classe. (9) Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, de test, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de l'utilisation d'électricité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de son, d'images ou de données; logiciels informatiques enregistrés et téléchargeables; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; cellules solaires pour la production d'énergie; appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire; cellules photovoltaïques; cellules et modules de panneaux solaires; appareils de stockage d'électricité; batteries; accumulateurs; logiciels téléchargeables pour la technologie des chaînes de blocs; capteurs et détecteurs; équipements d'entretien et appareils de surveillance automatisés pour l'ingénierie des installations industrielles électriques, à savoir équipements d'essai pour l'examen de disques de rotors, parties de machines, soudures et générateurs; équipements pour l’essai non destructif de matériaux dans des installations industrielles électriques, à savoir dispositifs d'essai à ultrasons pour l'examen de disques de rotors et autres parties de turbines; équipements de test au courant de Foucault; équipements de test à ultrasons; détecteurs de fuites; modules de puissance de piles à combustible produisant de l'électricité; dispositifs de commande, circuits, commutateurs et vannes de commande électriques; cellules d'électrolyseur; blocs d'alimentation pour piles à combustible; stations de test pour combustibles, générateurs de gaz et

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