BOPI 15MQ/2024 DEMANDES DES MARQUES DE PRODUITS ET DE SERVICES EN VERTU DU PROTOCOLE DE MADRID SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 159 décoratifs produisant des sons; oreillers; paniers non métalliques; porte-parapluies; paravent (meuble); plateaux de tables; porte-livres; portemanteaux (meubles); porte-revues; pupitres; tabourets; stores d'intérieur à lamelles; stores d'intérieur pour fenêtre (mobilier); stores en bois tissé (mobilier); vannerie; housses pour vêtements (rangement); distributeurs de savon muraux non métalliques. (21) Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement; paille de fer; verre brut ou miouvré (à l'exception du verre pour la construction); vaisselle en verre; porcelaine ou faïence; brosse à dent électrique; batteries de cuisine; appareils et machines de cuisine (entraînés manuellement) pour hacher, moudre, presser et couper; portesavons; flacons distributeurs de savon; boîtes à savons; porte-blaireaux; blaireaux; porteserviettes non en métaux précieux; nécessaires de toilette; ustensiles de toilette; cireuses (appareils non électriques); ustensiles de cuisine non en métaux précieux; ustensiles de cuisson non électriques; cages pour animaux de compagnie; instruments d'arrosage; arrosoirs; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; baignoires pour bébés (portatives); balais; batteurs non électriques; gourdes; bocaux; boîtes à biscuits, à thé; tire-bouchons; bougeoirs non en métaux précieux; boules à thé (non en métaux précieux); bouteilles; brûle-parfums; cafetières non électriques non en métaux précieux; carafes; chausse-pieds; formes (embauchoirs, tendeurs) pour chaussures; chiffons de nettoyage; chinoiseries (porcelaines); cure-dents; appareils de désodorisation à usage personnel; entonnoirs; éponges de toilette; pots à fleurs; gants de jardinage; gants de ménage; étendoirs à linge; pince à linge; nécessaires pour pique-nique (vaisselle); vaporisateurs à parfum; moulin à poivre à main; cache-pot non en papier; poteries; pots à fleur; poubelle; poudriers (non en métaux précieux); ronds de serviette (non en métaux précieux); salières non en métaux précieux; seaux; tapettes pour battre les tapis; théières non en métaux précieux; tirelires non métalliques; vases non en métaux précieux; diffuseurs de parfum [récipients]; vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts); récipients pour la cuisine en métaux précieux; ustensiles de cuisine en métaux précieux; candélabres (chandeliers) en métaux précieux; casse-noix non en métaux précieux. (24) Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier), housses pour coussins, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), couvertures de voyage, linges de lit, mouchoirs de poche (en matières textiles), moustiquaires, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques; sacs de couchage pour le camping. (27) Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles. (35) Distribution de prospectus, d'échantillons; location de matériel publicitaire; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; conseils, informations ou renseignements d'affaires; services de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, pour des tiers; comptabilité; reproduction de documents; bureaux de placement; location de machines à écrire et de matériel de bureau; location de distributeurs automatiques destinés à la vente; service d'abonnement de journaux pour des tiers, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); conseil en organisation et direction des affaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication; publication de textes publicitaires; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; relations publiques; regroupement pour le compte de tiers, à l'exception de leur transport, de produits alimentaires, boissons alcooliques et non alcooliques, produits d'entretien, produits textiles, accessoires de mode à savoir articles de bijouterie, ceintures, écharpes, bonnets, gants, montres, étoles, foulards, paréos, badges, articles d'horlogerie et de bijouterie, articles de maroquinerie, sacs à savoir sacs à main, sacs à dos, vêtements, lingerie, chaussures, chaussons, pantoufles, chapellerie, produits d'hygiène et de beauté, produits cosmétiques, articles de puériculture, articles de mercerie, articles de
RkJQdWJsaXNoZXIy MTM1NDc3MA==