BOPI 15MQ/2024 MARQUES DE PRODUITS ET DE SERVICES EN VERTU DU PROTOCOLE DE MADRID SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 397 (151) 14/08/2023 (511) 7 et 11 Produits et services désignés : Classe 7 : Machines, machines-outils et robots industriels pour le traitement et le façonnage de bois, métaux, verre, matières plastiques et minéraux, imprimantes 3D; machines de construction et mécanismes robotiques (machines) pour la construction; bulldozers, arracheuses (machines), excavateurs, machines pour la construction de routes et le pavage de routes, machines de forage, machines pour le forage de rochers, machines pour le balayage de routes; machines de levage, de chargement et de transmission et mécanismes robotiques (machines) utilisés pour le levage, le chargement et la transmission; ascenseurs, escaliers roulants et grues; machines et mécanismes robotiques (machines) pour l'agriculture et l'élevage d'animaux, machines et mécanismes robotiques (machines) pour la transformation de céréales, fruits, légumes et nourriture; machines pour la préparation et la transformation de produits à boire; moteurs et groupes moteurs, autres que pour véhicules terrestres, leurs parties et garnitures; commandes hydrauliques et pneumatiques pour groupes moteurs et moteurs, freins autres que pour véhicules, garnitures de frein pour groupes moteurs, arbres à vilebrequin, boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres, cylindres pour groupes moteurs, pistons pour groupes moteurs, turbines autres que pour véhicules terrestres, filtres pour groupes moteurs et moteurs, filtres à huile, à air et à carburant pour groupes moteurs de véhicule terrestre, pots d’échappement pour groupes moteurs de véhicule terrestre, collecteurs d’échappement pour groupes moteurs de véhicule terrestre, cylindres de groupes moteurs pour véhicules terrestres, têtes de cylindres de groupe moteurs pour véhicules terrestres, pistons pour groupes moteurs de véhicule terrestre, carburateurs pour véhicules terrestres, appareils pour la conversion de carburant pour groupes moteurs de véhicule terrestre, injecteurs pour groupes moteurs de véhicule terrestre, économiseurs de carburant pour groupes moteurs de véhicule terrestre, pompes pour groupes moteurs de véhicule terrestre, soupapes pour groupes moteurs de véhicule terrestre, démarreurs pour véhicules terrestres, dynamos pour groupes moteurs de véhicule terrestre, bougies d’allumage pour groupes moteurs de véhicule terrestre, roulements (parties de machines), roulements à rouleaux ou à billes; machines pour le montage et démontage de pneus; alternateurs, générateurs de courant, générateurs électriques, générateurs de courant fonctionnant à l'énergie solaire; machines de peinture, pistolets de pulvérisation automatiques pour la peinture, pistolets et machines de perforation électriques, hydrauliques et pneumatiques, distributeurs électriques de ruban adhésif (machines), pistolets électriques pour machines de pulvérisation de liquides ou de gaz comprimés, perceuses à main électriques, scies à main électriques, machines à scie sauteuse électriques, machines hélicoïdales, machines à air comprimé, compresseurs (machines), installations pour le lavage de véhicules, mécanismes robotisés (machines) dotés des fonctions précitées; appareils de soudage électriques et à gaz, appareils de soudage à l'arc électrique, appareils de brasage tendre électriques, appareils de coupe à l'arc électrique, électrodes pour machines de soudage, robots industriels (machines) dotés des fonctions précitées; machines d'impression; machines de conditionnement, machines de remplissage, d'obturation et de scellement, étiqueteuses (machines), machines de tri, robots industriels (machines) dotés des fonctions précitées, machines d'emballage électriques pour l'obturation et le scellement de matières plastiques; machines pour le traitement de textiles, machines à coudre, robots industriels (machines) dotés des fonctions précitées; pompes centrifuges, pompes de graissage, pompes pneumatiques, pompes de distribution de carburant pour stations-service, pompes à carburant autorégulatrices; machines de cuisine électriques pour le hachage, le broyage, le concassage, le mélange et l'éminçage de produits alimentaires, lave-linge, lave-linge de blanchisserie, lave-vaisselle, essoreuses (non chauffées), machines de nettoyage électriques pour le nettoyage de sols, moquettes ou revêtements de sol, aspirateurs et leurs parties; distributeurs automatiques de vente; machines de galvanisation et d'électroplacage; ouvre-portes et fermeportes électriques. Classe 11 : Installations d'éclairage; éclairages pour véhicules et espaces intérieurs-extérieurs; installations de chauffage à combustibles solides, liquides ou gazeux ou à électricité; chaudières de chauffage central, chaudières pour installations de chauffage, radiateurs [chauffage], échangeurs thermiques, autres que parties de machines, poêles, cuisinières, capteurs thermiques solaires [chauffage]; générateurs de vapeur, gaz et brouillard; chaudières à vapeur, autres que parties de machines, générateurs d'acétylène, générateurs d'oxygène, générateurs d'azote; installations pour le conditionnement d'air et la ventilation; installations de refroidissement et congélateurs; dispositifs, installations et appareils électriques et à gaz pour cuire, sécher et bouillir; cuisinières, marmites électriques, chauffe-eau électriques, barbecues, sèche-linge électriques; sèche-cheveux; sèchemains; installations sanitaires; robinets, installations de douche, toilettes [W.-C.], enceintes de douche et de bain, baignoires, sièges de toilettes, éviers, lavabos lave-mains [parties d'installations sanitaires], rondelles pour robinets d'eau, vannes [robinets] en tant que parties pour installations sanitaires; appareils pour l'adoucissement d'eau; appareils pour la purification d'eau; installations pour la purification d'eau; installations d'épuration d'eaux usées; couvertures chauffantes et chauffe-lits électriques, autres qu'à usage médical; chauffe-oreillers électriques; chauffepieds électriques ou non électriques; bouillottes, chaussettes chauffées électriquement; filtres pour aquariums et appareils de filtration pour aquariums;
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