BOPI des marques de produits et de services N° 15-2024

BOPI 15MQ/2024 DEMANDES DES MARQUES REGIONALES DE PRODUITS ET DE SERVICES SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 45 distance activées vocalement ou manuellement; logiciels (programmes informatiques enregistrés), y compris logiciels de jeux; programmes informatiques; logiciels de gestion de banques de données; logiciels de veille d'écran pour ordinateurs; supports d'enregistrements magnétiques, numériques ou analogiques enregistrés ou non pour le son ou l'image; disques vidéo, bandes vidéo, bandes magnétiques, disques magnétiques, DVD, disquettes, disques optiques, disques compacts, minidisques, cd-rom, tous les produits précités vierges ou enregistrés avec de la musique, du son ou des images (qui peuvent être animées); hologrammes; cartes magnétiques (encodées), y compris bons cadeaux; adaptateurs de mémoire (équipement informatique); cartes à mémoire; clés à mémoire (vierges ou préenregistrées); cartes à microprocesseur; cartes à puce ou magnétiques de crédit, cartes à puce ou magnétiques de téléphone, cartes magnétiques ou à puce pour les distributeurs de monnaie, cartes magnétiques ou à puce d'automates bancaires et de machines pour la conversion de monnaies, cartes magnétique ou à puce à prépaiement pour les téléphones cellulaires, carte magnétiques ou à puce de voyage et de spectacle, cartes magnétiques ou à puce de garantie de chèques et cartes de débit à puce ou magnétiques; cartes de crédit codées; tableaux de bord numériques; instruments d'alarme; appareil de commande à distance pour l'ouverture et la fermeture de portières de véhicules; manche à air (indicateurs de vent); cellules photovoltaïques et panneaux électriques solaires ; jauges; appareils pour mesurer la distance; appareil pour mesurer et indiquer la vitesse; publications électroniques téléchargeables; cartes routières électroniques téléchargeables; récepteurs audio, amplificateurs de son; logiciel et matériel informatique (hardware), y compris boîtiers décodeurs, qui peuvent convertir, fournir, réceptionner et transmettre des données sonores et visuelles; lecteurs de disques pour ordinateurs; batteries rechargeables; casques de protection pour le sport; bracelets magnétiques d'identification; billets électroniques; billets sous forme de cartes magnétiques; casques de réalité virtuelle pour console de jeux; logiciels informatiques téléchargeables pour permettre aux consommateurs et aux entreprises de gérer des objets de collection numériques à l'aide d'une technologie logicielle basée sur la chaîne de bloc [blockchain] et de contrats intelligents présentant des joueurs, des jeux, des enregistrements, des statistiques, des informations, des photos, des images, des séquences de jeu, des faits marquants et des expériences dans le domaine du football. (10) Appareils personnels pour le diagnostic à usage médical; appareils et instruments médicaux de mesure; appareils de massage à usage personnel; appareils de gymnastique à usage médical; appareils indicateurs pour le diagnostic médical; préservatifs; bandages de soutien; sacs à glace et sacs chauffants à usage médical; dispositifs de surveillance du glucose à usage médical; dispositifs et équipements utilisés en chirurgie mini invasive; produits orthopédiques (implants internes sous-cutanés seulement), à l'exclusion de toutes formes de chaussures ou de semelles; matériel pour la fermeture de plaies; équipements pour le groupage sanguin et les tests de dépistage sanguin; implants artificiels. (11) Installations et appareils de climatisation, ciinclus filtres à air pour unités de climatisation; lampes de poche; torches pour l'éclairage; lampes de table; lampes de décoration; abat-jour; phares antibrouillard; lampes à incandescence; ampoules d'éclairage; appareils d'éclairage; feux pour vélos; projecteurs d'éclairage; lanternes; réfrigérateurs; congélateurs; fours; cuisinières; cuisinières à gaz; cuisinières électriques; barbecues, cuisinières, fours à microondes; cafetières électriques; bouilloires électriques; grille-pain électriques; friteuses électriques; sécheurs de linge électriques ou sèche-cheveux; machines pour sécher; filtres à eau; fontaines pour eau potable; appareils pour le conditionnement de l'air, ventilateurs pour la climatisation à usage personnel; sièges de toilette [W.C.]; dispositifs de stérilisation à usage médical; collecteurs solaires pour le chauffage. (12) Bicyclettes, motocycles, scooters, bicyclette électrique, véhicule électrique, scooters électriques, notamment scooter et planche à roulettes électrique; automobiles, véhicules récréatifs (y compris les SUV), camions, camionnettes, autocaravanes, autobus, minibus, remorques, véhicules frigorifiques; autocaravanes; avions; bateaux; ballons aérostatiques, ballons dirigeables; pneumatiques,

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