BOPI des marques de produits et de services N° 15-2024

BOPI 15MQ/2024 DEMANDES DES MARQUES REGIONALES DE PRODUITS ET DE SERVICES SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 97 (14) Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et sémi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. (15) Instruments de musique; pupitres à musique et socles pour instruments de musique; baguettes pour battre la mesure. (16) Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel de dessin et matériel pour artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles; films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie; clichés. (17) Caoutchouc gutta-percha; gomme; amiante; mica bruts et mi-ouvrés et succédanés de toutes ces matières, matières plastiques et résines sous forme extrudée utilisées au cours d'opérations de fabrication; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques. (18) cuir et imitation de cuir; peaux d'animaux; bagages et sacs de transport; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie; colliers, laisses et vêtements pour animaux. (19) Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte; poix, goudron et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques. (20) Meubles, glaces (miroirs), cadres; contenants de stockage ou de transport non métalliques; os, corne, baleine ou nacre; bruts ou mi-ouvrés; coquilles; écume de mer; ambre jaune. (21) Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères; peignes et éponges; brosses, à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvrés, à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence. (22) Cordes et ficelles; filets; tentes et bâches; auvents en matières textiles ou synthétiques; voiles; sacs pour le transport et le stockage de marchandises en vrac; matières de rembourrage; à l'exception du papier, carton, caoutchouc ou des matières plastiques; matières textiles fibreuses brutes et leurs succédanés. (23) Fils à usage textile. (25) Vêtements; articles chaussants; chapellerie. (26) Dentelles, lacets et broderies, et rubans et nœuds de mercerie; boutons, crochets et œillets; épingles et aiguilles; fleurs artificielles; décorations pour les cheveux; cheveux postiches. (27) Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles. (28) Jeux, jouets; appareils de jeux vidéo; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël. (30) Café, thé, cacao et leurs succédanés; riz; pâtes alimentaires et nouilles; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; sucre, miel, mélasse ; levure, poudre pour faire lever; sel; assaisonnements, épices, herbes conservées; vinaigre, sauces et autres condiments; glace à rafraichir. (31) Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraiches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt. (32) Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons sans alcool. (33) Boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons. (34) Tabac et succédanés du tabac; cigarettes et cigares; cigarettes électroniques et vaporisateurs oraux pour fumeurs; articles pour fumeurs; allumettes. (35) Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. (36) Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières. (37) Construction; réparation; services d'installation. (38) Télécommunications. (39) Transport; emballage et entreposage et marchandises; organisation de voyages. (40) Traitement de matériaux. (41) Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. (42) Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches

RkJQdWJsaXNoZXIy MTM1NDc3MA==