BOPI 15MQ/2024 DEMANDES DES MARQUES REGIONALES DE PRODUITS ET DE SERVICES SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 99 vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. (12) Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. (13) Armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifice. (14) Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. (15) Instruments de musique; pupitres à musique et socles pour instruments de musique; baguettes pour battre la mesure. (16) Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel de dessin et matériel pour artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles; films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie; clichés. (17) Caoutchouc gutta-percha; gomme; amiante; mica bruts et mi-ouvrés et succédanés de toutes ces matières, matières plastiques et résines sous forme extrudée utilisées au cours d'opérations de fabrication; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques. (18) cuir et imitation de cuir; peaux d'animaux; bagages et sacs de transport; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie; colliers, laisses et vêtements pour animaux. (19) Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte; poix, goudron et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques. (20) Meubles, glaces (miroirs), cadres; contenants de stockage ou de transport non métalliques; os, corne, baleine ou nacre; bruts ou mi-ouvrés; coquilles; écume de mer; ambre jaune. (21) Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères; peignes et éponges; brosses, à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvrés, à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence. (22) Cordes et ficelles; filets; tentes et bâches; auvents en matières textiles ou synthétiques; voiles; sacs pour le transport et le stockage de marchandises en vrac; matières de rembourrage; à l'exception du papier, carton, caoutchouc ou des matières plastiques; matières textiles fibreuses brutes et leurs succédanés. (23) Fils à usage textile. (25) Vêtements; articles chaussants; chapellerie. (26) Dentelles, lacets et broderies, et rubans et nœuds de mercerie; boutons, crochets et œillets; épingles et aiguilles; fleurs artificielles; décorations pour les cheveux; cheveux postiches. (27) Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles. (28) Jeux, jouets; appareils de jeux vidéo; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël. (31) Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraiches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt. (32) Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons sans alcool. (33) Boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons. (34) Tabac et succédanés du tabac; cigarettes et cigares; cigarettes électroniques et vaporisateurs oraux pour fumeurs; articles pour fumeurs; allumettes. (540) (731) SOCIETE ANIL SARL, Rond Point Maourey, B.P. 11114, NIAMEY (NE). Couleurs revendiquées: Noir, orange et jaune. ________________________________________ (210) 3202401220 (220) 08/04/2024 (511) 29, 30, 31 et 32 Produits ou services désignés: (29) Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes;
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