BOPI 16MQ/2024 DEMANDES DES MARQUES DE PRODUITS ET DE SERVICES EN VERTU DU PROTOCOLE DE MADRID SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 304 caméras de détection de mouvement du conducteur d'un véhicule terrestre; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; détecteurs; cartes à mémoire ou à microprocesseur; capteurs servant à l'assistance à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres; matériel et équipements électriques ou électroniques pour la commande, la gestion, la régulation et le contrôle d'appareils de climatisation, de ventilation, de dégivrage et de chauffage pour véhicules automobiles; alarmes; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; appareils électroniques, émetteurs de signaux optiques pour véhicules terrestres (alarmes); tous ces produits étant destinés à la conduite automatisée ou semi-automatisée. (11) Installations d'éclairage, projecteurs pour véhicules; lampes d'éclairage pour projecteurs; phares de véhicules; plafonniers; correcteurs d'inclinaison des projecteurs; lampes électriques; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs; lave-projecteurs; essuie-projecteurs; phares de véhicules; voyant de feux de signalisation; installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; appareils ozoniseurs d'air; aérothermes; conditionneurs de signaux; climatiseurs; convecteurs; échangeurs de température; radiateurs, tubes à ailettes, chaudières; installations de chauffage central; installations de chauffage urbain; appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle; tableau de commande pour de tels appareils; échangeurs de chaleur; turbines soufflantes pour la ventilation; ventilateurs pour climatisation; accumulateurs de chaleur; appareils et machines pour la purification de l'air; appareils pour la désodorisation de l'air; filtres à air pour la climatisation; installations de filtrage d'air; ampoules d'éclairage; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules; ampoules électriques; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules; dispositifs antiéblouissants pour véhicules (garnitures de lampes); dispositifs chauffants antigivre pour véhicules; bouchons de radiateurs; capteurs solaires (chauffage); récupérateurs de chaleur; installations de climatisation pour véhicules; installations de conditionnement d'air pour véhicules; dégivreurs pour véhicules; refroidisseurs de liquides (installations); soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs; réservoirs d'eau sous pression; évaporateurs; radiateurs électriques; accumulateurs de chaleur ou de froid. (12) Convertisseurs de couple pour véhicules; boîtes de vitesses automatiques pour véhicules terrestres; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; moteurs pour véhicules terrestres; moteurs électriques pour véhicules; transmissions pour véhicules terrestres; embrayages pour véhicules terrestres; mécanismes d'embrayages pour véhicules terrestres; disques de friction (disques d'embrayage à friction pour véhicules terrestres); butées de débrayage; amortisseurs de torsion d'embrayages; volants d'inertie; volants d'inertie avec amortisseur de torsion; commandes d'embrayages hydrauliques; commandes électriques d'embrayages; convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle; freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule; décéléromètres; freins et ralentisseurs hydrodynamiques et freins et ralentisseurs à courant de Foucault pour véhicules ainsi que leurs parties composantes, les pièces détachées de fixation, de commande, de contrôle et de raccordement mécanique, hydraulique, pneumatique, électrique ou électronique; ceintures de sécurité pour passagers de véhicules; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir: capots, portes, pare-chocs, volants, parebrise, vitres, capotes pour véhicules, pots d'échappement, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuie-têtes pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis; correcteurs d'inclinaison des projecteurs; direction assistée électrique et/ou électronique; suspension assistée électronique (suspension pour véhicules); actionneurs électromécaniques notamment de verrouillage de portières, de réglage de la position des sièges, des rétroviseurs et d'orientation des projecteurs,
RkJQdWJsaXNoZXIy MTM1NDc3MA==