BOPI 19MQ/2024 GENERALITES 9 CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES PRODUITS ET DES SERVICES (CLASSIFICATION DE NICE - 12 EDITION, VERSION 2023) Ce document ne contient pas la totalité des produits ou services cités dans la classification internationale. Il permet d’établir la liste des produits et services que l’on désire désigner par la marque et de les classer par référence à la classe attribuée aux produits ou services voisins. PRODUITS Classe 1 Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; compositions pour l'extinction d'incendies et la prévention d'incendies; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; matières pour le tannage de cuirs et peaux d'animaux; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; mastics et autres matières de remplissage en pâte; composts, engrais, fertilisants; préparations biologiques destinées à l'industrie et aux sciences. Classe 2 Peintures, vernis, laques ; produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; colorants, teintures ; encres d'imprimerie, encres de marquage et encres de gravure ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art. Classe 3 Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteuse ; dentifrices non médicamenteux ; produits de parfumerie, huiles essentielles ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Classe 4 Huiles et graisses industrielles, cires ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Classe 5 Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; préparations pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Classe 6 Métaux communs et leurs alliages, minerais ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; petits articles de quincaillerie métallique ; contenants métalliques de stockage ou de transport ; coffres-forts. Classe 7 Machines, machines-outils et outils mécaniques ; moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres ; accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres ; instruments agricoles autres qu'outils à main à fonctionnement manuel ; couveuses pour œufs ; distributeurs automatiques. Classe 8 Outils et instruments à main à fonctionnement manuel ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Classe 9 Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, dispositifs de calcul; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; combinaisons de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, pinces nasales pour plongeurs et nageurs, gants de plongée, appareils respiratoires pour la nage subaquatique; extincteurs. Classe 10 Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées ; appareils de massage ; appareils, dispositifs et articles de puériculture ; appareils, dispositifs et articles pour activités sexuelles. Classe 11 Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Classe 12 Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Classe 13 Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Classe 14 Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Classe 15 Instruments de musique ; pupitres à musique et socles pour instruments de musique ; baguettes pour battre la mesure. Classe 16 Papier et carton ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel de dessin et matériel pour artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d’enseignement ; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement ; caractères d'imprimerie, clichés. Classe 17 Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica bruts et mi-ouvrés et succédanés de toutes ces matières ; matières plastiques et résines sous forme extrudée utilisées au cours d'opérations de fabrication ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Classe 18 Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; bagages et sacs de transport ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; colliers, laisses et vêtements pour animaux. Classe 19 Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix, goudron et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Classe 20 Meubles, glaces (miroirs), cadres ; contenants de stockage ou de transport non métalliques ; os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés ; coquilles ; écume de mer ; ambre jaune.
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