BOPI 02MQ/2024 MARQUES DE PRODUITS ET DE SERVICES EN VERTU DU PROTOCOLE DE MADRID SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 264 guichets automatiques bancaires [GAB], composants électroniques utilisés dans les parties électroniques de machines et d'appareils, semi-conducteurs, circuits électroniques, circuits intégrés, puces [circuits intégrés], diodes, transistors [électroniques], têtes magnétiques pour appareils électroniques, serrures électroniques, cellules photoélectriques, appareils de commande à distance pour l'ouverture et la fermeture de portes, capteurs optiques, compteurs et indicateurs de quantité pour le mesurage de quantités consommées, commutateurs horaires automatiques, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, gilets de sécurité ainsi qu'équipements et appareils de secours, lunettes, lunettes de soleil, verres optiques ainsi que leurs étuis, contenants, parties et composants, appareils et instruments pour la conduite, la transformation, l'accumulation ou la commande d'électricité, fiches électriques, boîtiers de jonction [électricité], commutateurs électriques, disjoncteurs, fusibles, ballasts d'éclairage, câbles pour le démarrage de batteries, tableaux de circuits électriques, résistances électriques, prises électriques, transformateurs [électricité], adaptateurs électriques, chargeurs de batterie, sonnettes de porte électriques, câbles électriques et électroniques, batteries, accumulateurs électriques, panneaux solaires pour la production d'électricité, alarmes et alarmes antivol, autres que pour véhicules, sonneries électriques, instruments et appareils de signalisation, enseignes lumineuses ou mécaniques pour la signalisation routière, appareils pour l'extinction d'incendies, fourgons d'incendie, tuyau d'incendie et embouts de tuyau d'incendie, radars [appareils], sonars, instruments et appareils de vision nocturne, aimants décoratifs, métronomes, instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, meubles spécialement conçus pour un usage médical, prothèses et membres artificiels, articles orthopédiques médicaux, corsets à usage médical, chaussures orthopédiques, bandages élastiques et bandages de soutien, blouses chirurgicales et champs opératoires [draps stériles] chirurgicaux, dispositifs de stimulation sexuelle pour adultes, préservatifs, biberons de bébé, sucettes de bébés, tétines, dispositifs de massage de gencives pour bébés, bracelets et anneaux à usage médical, bracelets contre les rhumatismes, anneaux contre les rhumatismes, installations d'éclairage, dispositifs d'éclairage pour véhicules ainsi qu'espaces intérieurs et extérieurs, installations de chauffage utilisant des combustibles solides, liquides ou gazeux ou de l'électricité, chaudières de chauffage central, chaudières pour installations de chauffage, radiateurs [chauffage], échangeurs de chaleur, autres que parties de machines, poêles, cuisinières, capteurs solaires à conversion thermique [chauffage], générateurs de vapeur, de gaz et de brouillard, chaudières à vapeur, autres que parties de machines, générateurs d'acétylène, générateurs d'oxygène, générateurs d'azote, installations pour le conditionnement d'air et la ventilation, installations de refroidissement et congélateurs, appareils, installations et dispositifs à alimentation électrique et au gaz pour la cuisson, le séchage et la cuisson à l'eau, cuiseurs, marmites de cuisson électriques, chauffe-eau électriques, barbecues, sèche-linge électriques, sèchecheveux, appareils pour le séchage des mains, installations sanitaires, robinets, installations de douche, toilettes [W.-C.], enceintes de douche et de bain, baignoires, sièges de toilettes, éviers, lavabos [parties d'installations sanitaires], rondelles pour robinets d'eau, presse-étoupes [valves de robinet], appareils d'adoucissement d'eau, appareils de purification d'eau, installations de purification d'eau, installations de purification d'eaux usées, chauffe-lits électriques et couvertures électriques, autres qu'à usage médical, oreillers chauffants électriques, chauffe-pieds électriques ou non électriques, bouillottes, chaussettes chauffées électriquement, filtres pour aquariums et appareils de filtration d'aquarium, installations de type industriel pour la cuisson, le séchage et le refroidissement, pasteurisateurs et stérilisateurs, véhicules terrestres à moteur, motocycles, vélomoteurs, moteurs [engines] et moteurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, transmissions, courroies de transmission et chaînes de transmission pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, freins, disques de freins et garnitures de freins pour véhicules terrestres, châssis de véhicule, capots d'automobile, ressorts de suspension pour véhicules, amortisseurs pour automobiles, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, volants pour véhicules, jantes pour roues de véhicule, bicyclettes et leurs cadres, guidons et garde-boue pour bicyclettes, carrosseries de véhicule, bennes basculantes pour camions, remorques pour tracteurs, carrosseries frigorifiques pour véhicules terrestres, attelages de remorque pour véhicules, sièges de véhicule, appuietêtes pour sièges de véhicule, sièges de sécurité pour enfants, destinés à des véhicules, housses de siège pour véhicules, housses de véhicule [façonnées], paresoleil conçus pour des véhicules, indicateurs de direction et bras d'indicateurs de direction pour véhicules, essuie-glaces et bras d'essuie-glace pour véhicules, chambres à air et pneus pour roues de véhicule, pneus sans chambre, nécessaires pour la réparation de pneus comprenant des rondelles de pneu et valves de pneu pour véhicules, vitres pour véhicules, vitres de sécurité pour véhicules, rétroviseurs et rétroviseurs latéraux pour véhicules, chaînes antidérapantes pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, porte-bicyclettes et porte-skis pour voitures,
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