BOPI 02MQ/2024 MARQUES DE PRODUITS ET DE SERVICES EN VERTU DU PROTOCOLE DE MADRID SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 265 selles pour bicyclettes ou motocycles, pompes à air pour véhicules, pour le gonflage de pneus, alarmes antivol pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicule, sacs de sécurité gonflables [dispositifs de sécurité pour automobiles], voitures d'enfant, fauteuils roulants, poussettes, brouettes, chariots de supermarché, brouettes à une ou plusieurs roues, chariots de courses, chariots d'épicerie, chariots de manutention, véhicules ferroviaires, locomotives, trains, tramways, wagonnets, téléphériques, télésièges, véhicules de locomotion par voie maritime et leurs parties, autres que leurs moteurs et moteurs [engines], véhicules de locomotion par voie aérienne et leurs parties, autres que leurs moteurs et moteurs [engines], armes à feu, pistolets à air [armes], armes à feu à ressort, leurs bandoulières et étuis adaptés, armes lourdes, mortiers et roquettes, feux d'artifice, produits en spray pour la défense personnelle, articles de bijouterie, imitations d'articles de bijouterie, or, pierres précieuses et articles de bijouterie en étant composés, boutons de manchettes, épingles à cravate, statuettes et figurines en métaux précieux, horloges, montres et instruments chronométriques, chronomètres et leurs parties, bracelets de montre de type lanière, trophées en métaux précieux, chapelets, instruments de musique et étuis pour instruments de musique, papier et carton, papier et carton pour le conditionnement et l'empaquetage, boîtes en carton, serviettes en papier, papier hygiénique, serviettes de table en papier, matières plastiques pour le conditionnement et l'empaquetage, caractères et clichés d'imprimerie, matériel de reliure, publications imprimées, produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, échéanciers, bordereaux d'envoi imprimés, bons imprimés, calendriers, affiches, photographies [imprimées], peintures [tableaux], autocollants [articles de papeterie], timbres-poste, articles de papeterie, articles de papeterie pour le bureau, matériel d'instruction et d'enseignement [à l'exception de meubles et d'appareils], instruments d'écriture et de dessin, matériel pour artistes, produits en papier pour la papeterie, adhésifs pour la papeterie, stylos, crayons, gommes à effacer, rubans adhésifs pour la papeterie, cartonnages en carton [matériel pour artistes], papier à lettres, papier à copier, rouleaux de papier pour caisses enregistreuses, matériel de dessin, tableaux noirs, crayons à peinture, aquarelles [peintures], fournitures de bureau, rouleaux à peindre et pinceaux pour la peinture, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits synthétiques semi-finis en ces matières sous forme de poudres, de barres, de panneaux et de feuilles, matières à isoler, à étouper et d'étanchéification, peintures isolantes, tissus isolants, bandes et rubans isolants, housses isolantes pour machines industrielles, composés d'étanchéité pour dispositifs de jointement destinés à des dispositifs de jointement, joints, joints toriques pour l'étanchéification [autres que joints pour moteurs, cylindres et rondelle pour robinets d'eau], tuyaux souples en caoutchouc et en matières plastiques, flexibles en matières plastiques et en caoutchouc, y compris ceux utilisés pour des véhicules, raccords pour tuyaux en matières plastiques et en caoutchouc, manchons de tuyau en matières plastiques et en caoutchouc, flexibles en matières textiles, raccords pour tuyaux, non métalliques, manchons de tuyau, non métalliques, flexible de raccordement pour radiateurs de véhicule, lattes profilées en matières synthétiques destinées à des véhicules pour la décoration, cuir et peaux d'animaux bruts ou mi-ouvrés, imitations de cuir, cuir fort, cuir utilisé pour des doublures, produits en cuir, en imitations de cuir ou en d'autres matières, conçus pour le port d'articles, sacs, portefeuilles, boîtes et malles en cuir ou en cuir fort, étuis pour clés, malles [bagages], valises, parapluies, parasols, ombrelles, cannes, fouets, harnais, articles de sellerie, étriers, lanières en cuir [articles de sellerie], sable, gravier, pierres concassées, asphalte, bitume, ciment, gypse, plâtre, béton, blocs de marbre pour la construction, matériaux pour le bâtiment [en tant que produits finis] en béton, gypse, argile, argile de potier, pierre, marbre, bois, matières plastiques et matières synthétiques pour le bâtiment, la construction, la construction de routes, bâtiments non métalliques, matériaux non métalliques pour le bâtiment, poteaux non métalliques pour lignes électriques, barrières non métalliques, revêtements naturels et synthétiques sous forme de panneaux et de feuilles, en tant que matériaux pour le bâtiment, carton bitumineux pour toitures, revêtements bitumineux pour toitures, portes et fenêtres en bois et en matières synthétiques, bornes de signalisation routière non métalliques, non lumineuses et non mécaniques, pour routes, monuments et statuettes en pierre, en béton et en marbre, verre pour le bâtiment, piscines préfabriquées non métalliques [structures], sable d'aquarium, meubles, en tous types de matériaux, matelas, oreillers, coussins et matelas à air, autres qu'à usage médical, lits à eau, miroirs, ruches, rayons à miel artificiels et sections en bois pour rayons à miel, transats à bascule pour bébés, parcs pour bébés, berceaux, trotteurs pour enfants en bas âge, tableaux d'affichage, cadres pour images et peintures [tableaux], plaques d'identité, bracelets d'identification, plaques nominatives, étiquettes d'identification, en bois ou en matières synthétiques, contenants de conditionnement en bois ou en matières plastiques, tonneaux à utiliser pour le transport ou le stockage, fûts, barils de stockage, cuves, boîtes, contenants de stockage, contenants de transport, coffres, palettes de chargement et fermetures pour les
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