BOPI 20MQ/2024 MARQUES DE PRODUITS ET DE SERVICES EN VERTU DU PROTOCOLE DE MADRID SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 430 (111) 140377 (111b) 1782797 (151) 23/11/2023 (300) AU n° 2372442 du 17/07/2023 (511) 1, 4, 6, 7, 9, 12, 19, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41 et 42 Produits et services désignés : Classe 1 : Minerais à usage industriel; minéraux transformés; minéraux hématite transformés; minéraux magnétite transformés; Produits chimiques et additifs chimiques à utiliser dans l’industrie, la science, la fabrication et la recherche; produits chimiques à base de cobalt; produits chimiques à base de cobalt produits par énergie renouvelable; lithium; lithium produit par énergie renouvelable; produits chimiques à utiliser dans l’industrie, la science, la fabrication et la recherche; préparations et substances chimiques à utiliser dans l’industrie, la science, la fabrication et la recherche; préparations chimiques pour le décalaminage des moteurs; ammoniac et additifs d'ammoniac et hydrogène et additifs d'hydrogène à utiliser dans l'industrie, les sciences, la fabrication et la recherche; produits, préparations et substances d'ammoniac et d'hydrogène à utiliser dans l'industrie, les sciences, la fabrication et la recherche; hydrogène; substances et préparations chimiques à hydrogène; hydrogène produit par des sources d’énergie renouvelables; gaz hydrogène; hydrogène liquide; hydrogène dissous; mélanges d’hydrogène gazeux, liquide et dissous; graphite; graphite synthétique; graphite à usage industriel; réactifs ou mélanges chimiques, autres qu’à usage médical ou vétérinaire; ammoniac; ammoniaque (alcali volatil) à usage industriel; alcali volatil (ammoniaque) à usage industriel; ammoniaque à usage industriel; ammoniaque produit à partir de sources d'énergie renouvelables; eaux ammoniacales; ammoniaque aqueux à usage industriel; ammoniac anhydre; alun d'ammonium; ammoniac et ammoniac produit par des sources d'énergie renouvelables à utiliser dans des procédés industriels, y compris procédés industriels de fabrication de teintures, produits pharmaceutiques, produits chimiques, minerais métalliques, fer, acier et fertilisants à base d'azote; ammoniaque et ammoniaque produit à partir de sources d'énergie renouvelables à utiliser pour la fabrication de réfrigérants, produits de nettoyage, y compris produits de nettoyage ménagers, matières plastiques, caoutchoucs, explosifs, textiles, pesticides et produits cosmétiques; ammoniaque et ammoniaque produit à partir de sources d'énergie renouvelables pour traitements d'épuration des alimentations en eau et traitements des eaux usées; préparations chimiques pour l’analyse et le traitement de l’eau; hydrocarbures; composés d'hydrocarbures; hydrocarbures gazeux; composés d'hydrocarbures gazeux; graphène; graphène pour l'industrie; Carbone à usage industriel; catalyseurs pour la production d’hydrogène; sels, phosphates et oxydes de fer utilisés dans l'industrie; oxyde de fer; gaz à usage industriel ou de laboratoire, autres qu’à usage médical; mélanges de gaz pour les sciences; préparations et substances pour la purification de gaz; gaz inertes à usage industriel et scientifique; gaz liquéfiés à utiliser dans l'industrie, la recherche et la science, autres qu'à usage médical; chlorure de magnésium à utiliser pour l'industrie, les sciences, la fabrication et des recherches; oxyde de magnésium à utiliser pour l'industrie, les sciences, la fabrication et des recherches; ciment (adhésif); céments (métallurgie); mélanges chimiques à utiliser en tant qu'additifs et agglutinants pour béton; mélanges chimiques à utiliser en tant qu'additifs et agglutinants pour ciment et béton produits par des sources d'énergie renouvelables; produits de protection pour ciment et béton, à l'exception de peintures et d'huiles; imperméabilisation de ciment et de béton, à l'exception de peintures: additifs chimiques pour ciment et béton; compositions chimiques pour le durcissement de ciment et de béton; préparations chimiques pour le traitement de ciment et de béton; liants chimiques pour le béton; agents liants pour bétons; préparations chimiques à utiliser avec du ciment et du béton; produits chimiques à utiliser en tant qu'additifs pour ciment et béton; compositions pour la prise de ciment et de béton; compositions pour la conservation de ciment et de béton; produits de protection pour ciment et béton; produits chimiques pour la protection et l'étanchéification de ciment et de béton; réactifs ou mélanges chimiques, autres qu’à usage médical ou vétérinaire. Classe 4 : Combustibles; mélanges de combustibles; combustibles dérivés d'hydrogène ou majoritairement dérivés d'hydrogène; combustibles dérivés de l'hydrogène ou majoritairement dérivés de l'hydrogène, issus de sources d'énergie renouvelables; combustibles issus de l'ammoniaque ou majoritairement issus de l'ammoniaque; combustibles issus de l'ammoniaque ou majoritairement issus de l'ammoniaque, produits à partir de sources d'énergie renouvelables; électricité (énergie); énergie issus de l'ammoniaque ou majoritairement issue de l'ammoniaque; énergie issue de l'ammoniaque ou majoritairement issue de l'ammoniaque, produite à partir de sources d'énergie renouvelables; énergie dérivée de l'hydrogène ou majoritairement dérivée d'hydrogène; énergie dérivée de l'hydrogène ou majoritairement dérivée de l'hydrogène, issue de sources d'énergie renouvelables; combustibles et énergie issus de la conversion directe de l'ammoniaque, à savoir piles à combustible à ammoniaque direct ou par combustion; combustibles et énergie issus de la conversion indirecte de l'ammoniaque, à savoir vecteur hydrogène; combustibles hydrocarbonés; combustibles solides, liquides et gazeux; électricité; énergie électrique; matières carbonées à utiliser en tant que combustibles, à savoir graphite ou graphite synthétique; graphite en tant que combustible; combustible liquide; mélanges carburants gazéifiés; combustibles solides; combustibles oxygénés
RkJQdWJsaXNoZXIy MTM1NDc3MA==