BOPI 03MQ/2024 MARQUES DE PRODUITS ET DE SERVICES EN VERTU DU PROTOCOLE DE MADRID SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 190 (111) 135446 (111b) 1737077 (151) 14/04/2023 (300) EM n° 018776334 du 14/10/2022 (511) 9, 12, 35, 37, 39 et 40 Produits et services désignés : Classe 9 : Logiciels d'application pour téléphones mobiles; programmes informatiques, téléchargeables; logiciels informatiques; multimédias téléchargeables; logiciels téléchargeables; applis mobiles; tous les produits précités à utiliser en rapport avec le transport de personnes, d'animaux ou de produits d'un endroit à un autre; appareils et instruments pour l'accumulation et le stockage d'électricité; appareils et instruments pour la commande d'électricité; logiciels d'intelligence artificielle pour véhicules; batteries d'accumulateurs électriques pour véhicules; batteries électriques; chargeurs de batteries; stations de charge pour véhicules électriques; logiciels et programmes informatiques pour le recueil, la compilation, le traitement, la transmission et la diffusion de données provenant de systèmes mondiaux de positionnement (GPS) pour des dispositifs fixes, mobiles et portables; programmes informatiques à utiliser pour la commande autonome de véhicules; programmes informatiques à utiliser pour la conduite autonome de véhicules; programmes informatiques destinés à la conduite assistée de véhicules; programmes informatiques pour la navigation autonome de véhicules; programmes informatiques pour le fonctionnement de véhicules; logiciels informatiques pour applications mobiles permettant l'interaction et servant d'interfaces entre véhicules et dispositifs mobiles; logiciels informatiques pour l'exploitation de véhicules; ordinateurs pour véhicules à conduite autonome; grilles pour batteries ; articles de chapellerie en tant que casques de protection; logiciels informatiques interactifs fournissant des informations de navigation et de voyages; logiciels de navigation; bombes d'équitation; logiciels d'aide à la commande de véhicules; logiciels de commande de véhicules; logiciels pour la simulation de véhicules; témoins lumineux pour véhicules. Classe 12 : Coussins d'air gonflables [dispositifs de sécurité pour automobiles]; sacs de sécurité gonflables pour véhicules; aéronefs; dispositifs et équipements de sécurité, de sûreté et antivol pour véhicules; tableaux de bord d'automobiles; moteurs d'automobile; capots d'automobiles; véhicules automobiles; bicyclettes; bateaux; drones-caméras; voitures; bicyclettes électriques; véhicules électriques; scooters pour personnes à mobilité réduite; vélomoteurs; motocycles; sacoches conçues pour motocycles; groupes propulseurs, y compris moteurs et groupes moteurs, pour véhicules terrestres; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres; trottinettes [véhicules]; calandres de radiateurs pour véhicules; scooters [véhicules]; monocycles électriques auto-équilibrants; trottinettes électriques à une roue à auto-équilibrage; planches gyroscopiques; voitures autonomes; robots autopilotés pour la livraison; volants de direction; tricycles; véhicules à deux roues; monocycles; fourgonnettes [véhicules]; sièges de véhicule; roues de véhicule; véhicules nautiques; enjoliveurs de roues pour véhicules. Classe 35 : Commerce de gros et commerce de détail par tous types de moyens physiques ou à distance, également par le biais de réseaux informatiques mondiaux, services de commande par correspondance ou de vente au détail par le biais d'émissions de téléachat, en rapport avec des voitures, aéronefs, bicyclettes; commerce de gros et commerce de détail par tous types de moyens physiques ou à distance, également par le biais de réseaux informatiques mondiaux, services de commande par correspondance ou de vente au détail par le biais d'émissions de téléachat, en rapport avec des bateaux, vélomoteurs, motocycles, bicyclettes à assistance électriques, trottinettes [véhicules], scooters [véhicules], gyroroues à assistance électrique, gyropodes électriques à une roue, gyropodes, véhicules à deux roues; commerce de gros et commerce de détail par tous types de moyens physiques ou à distance, également par le biais de réseaux informatiques mondiaux, services de commande par correspondance ou de vente au détail par le biais d'émissions de téléachat, en rapport avec des tricycles, scooters motorisés, drones avec appareil de prise de vues, batteries, électriques, pour véhicules, accumulateurs, électriques, pour véhicules, chargeurs de batterie, grilles pour batteries, bornes de charge pour véhicules électriques; commerce de gros et commerce de détail par tous types de moyens physiques ou à distance, également par le biais de réseaux informatiques mondiaux, services de commande par correspondance ou de vente au détail par le biais d'émissions de téléachat, en rapport avec des véhicules, articles de chapellerie en tant que casques de protection, groupes motopropulseurs, y compris moteurs (engines) et moteurs, pour véhicules, calandres pour véhicules, volants pour automobiles, logiciels pour systèmes électroniques d'aide à la conduite, systèmes électroniques intégrés d'aide au conducteur pour véhicules terrestres; commerce de gros et commerce de détail par tous types de moyens physiques ou à distance, également par le biais de réseaux informatiques mondiaux, services de commande par correspondance ou de vente au détail par le biais d'émissions de téléachat, en rapport avec des appareils terminaux télématiques, appareils pour le repérage de véhicules, systèmes pour le repérage de véhicules;
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