BOPI 03MQ/2024 MARQUES DE PRODUITS ET DE SERVICES EN VERTU DU PROTOCOLE DE MADRID SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 199 (300) EM n° 018770065 du 30/09/2022 (511) 1, 4, 31 et 40 Produits et services désignés : Classe 1 : Charbon actif à base de biocharbon; biocharbon [charbon de bois], à savoir bois carbonisé ou carboné, biomasse ou fertilisants pour la production d'énergie; biocharbon [charbon de bois] pour la stabilisation des sols et des terres; biocharbon [charbon de bois], pour l'amendement des sols et des terres; biocharbon [charbon de bois], à utiliser en tant que fertilisants. Classe 4 : Biocharbon, à savoir charbon de bois en tant que combustible; biodiesel (carburant); combustibles; briquettes de tourbe [combustibles]; briquettes de tourbe [combustibles]; combustibles liquides; combustibles solides transformés; combustibles fossiles; combustibles à base de houille; biocarburants; briquettes combustibles; granulés de fibres comprimés obtenus à partir de cultures végétales et destinés à être utilisés en tant que combustibles. Classe 31 : Cultures agricoles et aquacoles, produits horticoles et sylvicoles en lien avec la récolte, la production, la transformation et la vente de biomasse pour les énergies renouvelables; produits agricoles à l'état brut; produits horticoles non transformés; produits forestiers à l'état brut; produits aquacoles à l'état brut et non transformés; cultures énergétiques non transformées. Classe 40 : Production et transformation de charbon, à savoir transformation et production de biomasse renouvelable en combustibles solides, biocharbon, carbone actif et charbon métallurgique, pour des tiers; traitement de matières combustibles; services de raffinage de carburant; affinage de matériaux combustibles; Services de traitement de biomasse. (540) (731) SkyMining AB, Hospitalsgatan 11 SE-532 37 Skara (SE) (740) ZACCO SWEDEN AB; Löjtnantsgatan 21, 5 tr SE115 50 Stockholm (SE). Couleurs revendiquées : Bleu et vert clair. ____________________________________________ (111) 135460 (111b) 995327 (151) 17/05/2023 (511) 7, 11, 12, 35 et 37 Produits et services désignés : Classe 7 : Râteleuses; pilons; machines à meuler; pilons (machines); vérins (machines); compresseurs (machines); machines agricoles; arracheuses (machines); pulvérisateurs; égrappoirs (machines); machines à soutirer; machines motrices autres que pour véhicules terrestres; égreneuses; transporteurs à bande; machines à étirer le métal; batteuses; machines pour les travaux de terrassement; machines à tresser; machines de manutention de matériaux; machines à râper les légumes; moissonneuses; décortiqueurs de céréales; vanneuses; moulins à blé; lames de hachepaille; faneuses; instruments agricoles; moissonneusesbatteuses; machines à usage agricole; malaxeurs; râteaux de râteleuses; coupe-racines (machines); machines à semer; machines à couper; blutoirs; machines à sarcler; outils (parties de machine); compacteurs pour les détritus; hache-paille. Classe 11 : Machines d'irrigation pour l'agriculture. Classe 12 : Machines motrices pour véhicules terrestres. Classe 35 : Services de vente au détail concernant les râteleuses, pilons, déchiqueteuses (machines), pilons (machines), vérins (machines); compresseurs (machines), machines agricoles, arracheuses (machines), pulvérisateurs, égrappoirs (machines), machines à soutirer, machines motrices autres que pour véhicules terrestres, égreneuses, transporteurs à bande, machines à étirer le métal, batteuses, machines pour les travaux de terrassement, machines à tresser, transporteurs (machines), machines à râper les légumes, moissonneuses, décortiqueurs de céréales, vanneuses, moulins à blé, lames de hache-paille, faneuses, instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, moissonneuses-batteuses, machines à usage agricole, malaxeurs, râteaux de râteleuses, coupe-racines (machines), semoirs (machines), machines à couper, machines de blutage, machines à sarcler, outils (parties de machine), compacteurs pour les détritus et déchets, hache-paille, machines d'irrigation pour l'agriculture, machines motrices pour véhicules terrestres. Classe 37 : Installation, entretien et réparation de machines; remise en état de machines usées ou partiellement détruites; installation et réparation de dispositifs d'irrigation. (540) (731) Grimme Landmaschinenfabrik GmbH & Co. KG, Hunteburger Straße 32 49401 Damme (DE) (740) Schindhelm Rechtsanwaltsgesellschaft mbH; Lotter Straße 43 49078 Osnabrück (DE). Couleurs revendiquées : Rouge.
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