BOPI 03MQ/2024 MARQUES DE PRODUITS ET DE SERVICES EN VERTU DU PROTOCOLE DE MADRID SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 200 (111) 135461 (111b) 1281329 (151) 30/05/2023 (511) 7, 9, 35, 40 et 42 Produits et services désignés : Classe 7 : Moteurs (autres que moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (autres que pour véhicules terrestres); générateurs d'électricité; châssis pour machines et machines-outils; structures en acier soudé (machines): grues (appareils de levage); contrepoids d'ascenseurs et de montecharges ainsi que parties et éléments correspondants; poids, lest et contrepoids pour systèmes de machines, ainsi que tout autre élément accessoire, pièce et composant d'ascenseurs et de machines en général compris dans cette classe; roulements; coussinets (parties de machines); machines électriques pour le soudage; roues de machines; commandes hydrauliques et pneumatiques pour machines et moteurs; mandrins et poulies (parties de machines); alternateurs; lames (parties de machines); paliers (parties de machines ou de moteurs); bobines pour machines; manivelles (parties de machines); arbres, courroies et mécanismes de transmission autres que pour véhicules terrestres; organes-ressorts (parties de machines); outils (parties de machines); outils à main actionnés mécaniquement; régulateurs et soupapes de pression (parties de machines); marteaux pneumatiques; perceuses; machines pour le travail des métaux; cisailles électriques, excavatrices pour le terrassement et l'excavation (mobiles), y compris dragueurs; pelles pour miniexcavatrices; préhenseurs mécaniques; rétroexcavatrices; pelles à débris; pelles excavatrices pour produits légers; minipelles; pelles pour talus; pelles pour la démolition de gravats; pelles à tête tournante; pinces de démolition; colliers de serrage de bandes; bétonnières et fixateurs de blocs et autres composants de machines; machines de construction et d'excavation, ainsi que leurs composants et accessoires, non compris dans d'autres classes; pelles (excavatrices), et pièces et/ou accessoires, et/ou pièces de rechange des produits précités compris dans cette classe; dispositifs électriques pour l'ouverture de portes. Classe 9 : Conducteurs électriques; convertisseurs statiques d'énergie; piles; accumulateurs d'énergie; piles électriques; appareils et instruments de conduction, de distribution, de transformation, d'accumulation, de régulation ou de commande d'électricité; tableaux de commande (électricité); commutateurs; émetteurs de signaux électriques; télécommandes électriques; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils d'enregistrement, de transmission ou de reproduction de sons et d'images; supports d'enregistrement magnétiques; disques acoustiques; mécanismes pour appareils à prépaiement; équipements pour le traitement d'informations et ordinateurs; extincteurs, programmes informatiques. Classe 35 : Services d'approvisionnement pour des tiers; services de promotion des ventes pour des tiers; services d'exportation, d'importation et de vente au détail dans des commerces, vente en gros et/ou par le biais de réseaux informatiques mondiaux, de tous types de machines et machines-outils ainsi que leurs pièces de rechange, générateurs d'électricité, conducteurs électriques, convertisseurs statiques d'énergie, batteries, accumulateurs d'énergie, piles électriques et, plus généralement, de tous types d'appareils en rapport avec l'obtention et la distribution d'énergie, notamment électrique; démonstration de produits; publicité; service d'émission de franchises relatives à l'aide à l'exploitation ou à la direction d'entreprises commerciales; organisation de foires et d'expositions à des fins commerciales et publicitaires; gestion d'affaires commerciales, services de conseillers en organisation et direction d'affaires; publication de textes publicitaires; relations publiques. Classe 40 : Service de location de groupes électrogènes (générateurs électriques); services de conseillers dans le domaine de la production d'énergie; services d'assemblage de matériaux sur commande (pour des tiers); informations en matière de traitement de matériaux; services d'usinage de pièces; services de production d'énergie; production d'électricité, ainsi que d'énergies renouvelables, énergie solaire, énergie éolienne, énergie hydraulique et énergie photovoltaïque. Classe 42 : Services de contrôle de la qualité; étude de projets techniques; services d'ingénierie; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers); recherches techniques; services scientifiques et technologiques, ainsi que services de recherche et de conception s'y rapportant; services d'analyses et de recherches industrielles; services de conseillers en matière de protection de l'environnement; dessin (conception) industriel; services d'étalonnage (mesure); essai de matériaux; services de techniciens responsables d'évaluations, d'estimations, de recherches, de conseils et de rapports dans les domaines scientifique et technologique; mise au point de programmes informatiques; services d'ingénierie et consultations professionnelles et techniques en matière de machines en relation avec la production d'énergie. (540) (731) GENESAL ENERGY IB, S.A., C/ Parroquia de Rois, Parcela B28, P.I. de Bergondo E-15165
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