BOPI 04MQ/2024 DEMANDES DES MARQUES DE PRODUITS ET DE SERVICES EN VERTU DU PROTOCOLE DE MADRID SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 163 constructions non métalliques, vérandas non métalliques, pergolas non métalliques, carports non métalliques, tonnelles (construction), gardecorps et balustres non métalliques, matériaux de construction non métalliques, panneaux d'occultation non métalliques, brise-vues synthétiques ou naturels, stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, sable (à l'exception du sable pour fonderie), gravier, pierre, asphalte, poix et bitume, béton, ciment, plâtre; services de vente au détail d'enduits (matériaux de construction), liants pour le briquetage, meubles et notamment meubles de jardin, pergolas, armoires, placards, portes et rayons de meubles, garnitures et aménagements de meubles (non métalliques), galettes de chaises, coussins, piédestaux pour pots à fleurs, penderies, pans de boiseries pour meubles, roulettes de meubles (non métalliques), vitrines (meubles), patères (crochets) pour vêtements non métalliques, portemanteaux (non métalliques), étagères; services de vente au détail de tablettes de rangement, supports pour hamacs, caisses, boîtes, coffres, coffrets et conteneurs en bois ou en matières plastiques, vannerie, glaces (miroirs), cadres, literie (à l'exception du linge de lit), objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, stores d'extérieur en matières textiles pour terrasses, vérandas et pergolas; services de vente au détail de poteries, pots et bacs à fleurs, photophores pour recevoir une bougie, matériel de nettoyage, brosses (à l'exception des pinceaux) et notamment, brosses métalliques pour barbecue actionnées manuellement, ustensiles et récipients pour la cuisine, spatules (ustensiles de cuisine), tentes, bâches, hamacs, voiles d'ombrage, housses de barbecues, housses de protection pour meubles, housses pour parasols, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis); services de vente au détail de jeux de jardin notamment toboggans, portiques, bacs à sable et piscines, appareils de culture physique ou de gymnastique, gazon artificiel, nattes de protection visuelle et contre le vent; services de vente au détail de combustibles (à l'exception des essences pour moteurs) et notamment bois de feu et charbon minéral, matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, briquettes, gels et liquides d'allumage pour feu et barbecue; services de vente au détail de produits relevant du domaine du bricolage, à savoir structures et constructions transportables, articles et matériaux d'isolation et de protection, revêtements artificiels de sols d'extérieur, revêtements de fenêtres, revêtements pour la rénovation de revêtements de sols autres que peintures ou huiles, produits de pose pour revêtement de sol, adhésifs (matières collantes), meubles de cuisine d'extérieur, modules de rangement [meubles], tous les produits précités étant destinés au domaine du bricolage; services de vente au détail de produits relevant du domaine de la décoration, à savoir éclairage et luminaires décoratifs, luminaires d'intérieur et d'extérieur décoratifs, stores intérieur, accessoires pour rideaux et stores d'intérieur, rideaux, panneaux japonais et voilages décoratifs, rideaux d'extérieur, filets d'ombrage, pare-soleil d'extérieur, feuillage artificiel pour l'extérieur, revêtements de murs, de plafonds et de sols, dalles murales décoratives, coussins, plaids, poufs, tissus d'ameublement, décorations murales, petit mobilier pour la décoration et articles d'ameublement, objets décoratifs, à savoir cadres, miroirs, cadres de miroirs, horloges, statuettes, statues et figurines, objets d'art à usage ornemental et décoratif, vases, stickers autocollants, articles de vitrophanie, matières textiles adhésives sous forme d'autocollants, encadrements, décorations de table en papier, décorations en carton pour produits alimentaires, articles en matières plastiques expansés utilisés comme bases de décorations florales, statues et œuvres d'art faites de matériaux comme la pierre, le béton et le marbre, éléments de décoration spécialement conçus pour aquariums d'appartement, décorations de fête, décorations florales, plantes séchées pour la décoration, éléments de décoration faits de matériaux comme la pierre, le béton et le marbre, panneaux décoratifs, plaques et œuvres d'art, ornements (objets décoratifs), matériaux de décoration et d'art et supports, ornements pour illumination [bougies], illuminations décoratives, paniers décoratifs, tous les produits précités étant destinés au domaine de la décoration. (540)
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