BOPI 05MQ/2024 DEMANDES DES MARQUES REGIONALES DE PRODUITS ET DE SERVICES SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 108 (12) Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. (13) Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. (14) Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. (15) Instruments de musique ; pupitres à musique et socles pour instruments de musique ; baguettes pour battre la mesure. (16) Papier et carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel de dessin et matériel pour artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement ; caractères d'imprimerie, clichés. (17) Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica bruts et mi ouvrés et succédanés de toutes ces matières ; matières plastiques et résines sous forme extradée utilisées au cours d'opérations de fabrication ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques. (18) Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; bagages et sacs de transport ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; colliers, laisses et vêtements pour animaux. (19) Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix, goudron et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. (20) Meubles, glaces (miroirs), cadres ; contenants de stockage ou de transport non métalliques ; os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés ; coquilles ; écume de mer ; ambre jaune. (21) Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères ; peignes et éponges ; brosses, à l'exception des pinceaux ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction ; verrerie, porcelaine et faïence. (22) Cordes et ficelles ; filets ; tentes et bâches ; auvents en matières textiles ou synthétiques ; voiles ; sacs pour le transport et le stockage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage, à l'exception du papier, carton, caoutchouc ou des matières plastiques ; matières textiles fibreuses brutes et leurs succédanés. (23) Fils à usage textile. (24) Textiles cl leurs succédanés ; linge de maison ; rideaux en matières textiles ou en matières. plastiques. (25) Vêtements, articles chaussants, chapellerie. (26) Dentelles, lacets et broderies, et rubans et nœuds de mercerie ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; décorations pour les cheveux ; cheveux postiches. (27) Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. (28) Jeux, jouets ; appareils de jeux vidéo ; articles de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël. (29) Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait, fromage, beurre, yaourt et autres produits laitiers ; huiles et graisses à usage alimentaire. (30) Café, thé, cacao et leurs succédanés ; riz, pâtes alimentaires et nouilles ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; chocolat ; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, assaisonnements, épi ces, herbes conservées ; vinaigre, sauces et autres condiments ; glace à rafraîchir. (31) Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés ; graines et semences brutes et non transformées ; fruits et légumes fiais, herbes aromatiques fraîches ; plantes et fleurs naturelles ; bulbes, semis et semences ; animaux vivants ; produits alimentaires et boissons pour animaux ; malt. (32) Bières ; boissons sans alcool ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons sans alcool. (33) Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; préparations alcoolisées pour faire des boissons.
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