BOPI 05MQ/2024 DEMANDES DES MARQUES DE PRODUITS ET DE SERVICES EN VERTU DU PROTOCOLE DE MADRID SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 184 (9) Appareils électriques de commande; appareils de commande électriques pour systèmes d'irrigation; logiciels téléchargeables ou enregistrés pour le calcul, la conception et/ou le dimensionnement de systèmes d'irrigation et/ou d'irrigation du type goutte-à-goutte, également pour le dimensionnement de zones ainsi que la conception et le dimensionnement de gouttes, capillaires, têtes, tuyaux, micro-tuyaux, filtres, pompes et composants de câbles électriques de systèmes d'irrigation; machines à calculer et appareils de commande électriques; compteurs d'eau; indicateurs de niveau d'eau. (11) Dispositifs pour la distribution d'eau [automatiques]; systèmes d'irrigation à usage agricole; réservoirs d'eau sous pression; accessoires de sûreté et de réglage pour appareils de distribution d'eau; équipements de récupération d'eau; équipements et systèmes d'adoucissement d'eau; appareils ou installations pour l'évacuation d'eau; appareils de filtration d'eau; appareils et machines pour la purification d'eau; installations de dessalement d'eau; unités de refroidissement en tant que parties d'installations de refroidissement d'eau; stérilisateurs d'eau; installations industrielles pour la purification d'eau; systèmes de distribution d'eau; systèmes d'approvisionnement d'eau; filtres à eau; systèmes d'épuration d'eaux usées; appareils pour l'adoucissement d'eau; bouches à incendie; robinets pour tuyaux; soupapes de commande pour réservoirs d'eau sous pression; usines de dessalement d'eau de mer; usines de dessalement d'eau de mer; soupapes régulatrices de niveau pour réservoirs; vannes [garnitures de plomberie]; machines d'irrigation pour l'agriculture; diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte [accessoires d'irrigation]; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau; appareils de filtration d'eau; bouches d'eau; appareils de prise d'eau; installations de conduites d'eau; appareils de filtration d'eau; robinets mélangeurs pour conduites d'eau; filtres à eau; systèmes de distribution d'eau et d'irrigation pour le jardinage; systèmes de distribution d'eau et d'irrigation pour l'agriculture; systèmes d'irrigation au goutte-àgoutte; diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte avec écoulement turbulent; diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte à auto-compensation; appareils de réglage pour appareils à eau; installations automatiques d'arrosage pour l'agriculture; installations de conduites d'eau; installations d'arrosage [automatiques] à usage agricole; unités de pulvérisation en tant que parties d'installations pour la distribution d'eau; soupapes en tant que parties de systèmes d'arrosage automatiques; appareils et systèmes d'irrigation. (17) Clapets en caoutchouc; valves en caoutchouc synthétique; tuyaux souples, tubes, flexibles et leurs garnitures (y compris vannes) ainsi que garnitures pour tuyaux rigides, tous non métalliques; flexibles coudés à brides; coudes non métalliques pour tuyaux; coudes non métalliques pour tuyaux rigides; joints coudés (non métalliques) pour tuyaux souples; flexibles d'arrosage; tuyaux flexibles, autres qu'en métal; tubes et tuyaux en caoutchouc; tuyaux flexibles en caoutchouc; flexibles préformés; gaines [isolantes] pour tuyaux; tuyaux flexibles en caoutchouc; flexibles de jardin; flexibles d'arrosage; tubes flexibles non métalliques à utiliser dans l'irrigation; bandages non métalliques pour flexibles; tuyaux flexibles, autres qu'en métal; tuyaux souples en matières plastiques; tuyaux flexibles en caoutchouc; joints d'étanchéité (non métalliques) pour tuyaux; revêtements de doublage de tuyaux (non métalliques); raccords de tuyaux non métalliques; accouplements non métalliques pour tuyaux; jonctions de tubes (non métalliques); tubes (non métalliques) pour l'irrigation; rallonges de tuyaux non métalliques; flexibles non métalliques conçus pour l'irrigation; joints statiques pour tuyaux; raccords de tuyaux non métalliques; éléments d'espacement pour tuyaux (non métalliques); flexibles d'irrigation poreux; enveloppes en caoutchouc pour tubes; tuyaux flexibles en matières plastiques; tuyaux souples en matières plastiques; accouplements de tubes non métalliques; flexibles réglables non métalliques; accouplements de tubes non métalliques; bagues d'étanchéité pour conduites de plomberie; flexibles hydrauliques en matières plastiques; flexibles hydrauliques en caoutchouc; manchons de tuyaux non métalliques; connexions de tuyaux (non métalliques) (parties de conduites d'eau rigides); garnitures [non métalliques] pour tuyaux souples; flexibles souples non métalliques en caoutchouc; connecteurs (non métalliques) pour tuyaux souples; connecteurs (non métalliques) pour tuyaux souples; connecteurs (non métalliques) pour tuyaux souples; connecteurs (non métalliques) pour tuyaux souples; garnitures de tuyaux [jonctions], non métalliques, en tant que parties de tuyaux d'eau
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