BOPI 06MQ/2024 MARQUES DE PRODUITS ET DE SERVICES EN VERTU DU PROTOCOLE DE MADRID SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 217 bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs et groupes moteurs; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; engrenages pour véhicules terrestres; circuits hydrauliques pour automobiles; démultiplicateurs pour véhicules terrestres; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; chaînes de transmission pour véhicules terrestres; arbres de transmission pour véhicules terrestres; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; courroies de transmission d'énergie pour véhicules terrestres; disques de freins pour véhicules terrestres; garnitures de freins pour véhicules terrestres; plaquettes de freins pour automobiles; segments de freins pour véhicules terrestres; sabots de frein pour véhicules terrestres; freins pour véhicules terrestres; systèmes de freinage pour véhicules terrestres; moteurs à courant alternatif pour véhicules terrestres, ne comprenant pas leurs parties; moteurs à courant continu pour véhicules terrestres, ne comprenant pas leurs parties; moteurs électriques pour véhicules terrestres; Automobiles et leurs parties constitutives; autobus; parties structurelles de bus; camions; parties structurelles de camions; motodunes [véhicules]; fourgonnettes [véhicules]; véhicules utilitaires sport; autocars; véhicules à moteur électrique; voitures électriques; voitures hybrides; tricycles électriques; ambulances; voitures de course; véhicules amphibies; motoneiges; véhicules blindés; chariots élévateurs à fourche; camping-cars; tracteurs; remorques; trolleybus; corbillards; voitures à piles à combustible; carrosseries d'automobiles; capots d'automobile; pare-chocs pour automobiles; châssis automobiles; tableaux de bord d'automobiles; portières d'automobile; poignées pour portières d'automobile; capots d'automobiles; avertisseurs sonores pour automobiles; sièges d'automobile; housses pour sièges d'automobile; toits ouvrants pour automobiles; pneus pour automobiles; roues pour automobiles; rayons pour roues d'automobile; chambres à air pour pneus d'automobiles; jantes de roues pour automobiles; rétroviseurs pour automobiles; vitres d'automobiles; pare-brise d'automobile; pare-brise d'automobiles; toits escamotables pour automobiles; ceintures de sécurité pour sièges d'automobiles; harnais de sécurité pour courses automobiles; harnais de sécurité pour sièges d'automobiles; harnais de sécurité pour sièges d'automobiles; volants de direction pour automobiles; couvre-volants pour automobiles; coussins d'air pour automobiles, autobus et camions; pré-tendeurs de ceinture de sécurité pour automobiles; pédales de freins pour véhicules terrestres; signaux de direction pour automobiles; garnissages en cuir pour sièges d'automobile; garnissages en cuir pour automobiles; allume-cigares pour automobiles; dispositifs de recouvrement façonnés pour automobiles; pare-boue pour automobiles; porte-bagages pour automobiles; supports de roues de secours pour automobiles; galeries de toit pour automobiles; essuie-glace pour phares; essuie-glaces; balais d'essuie-glaces; systèmes de commande de freins de véhicules à moteur pour l'application d'un freinage d'urgence à basse vitesse de véhicules; appareils électroniques de commande de freins pour automobiles; deux-roues motorisés; parties structurelles pour véhicules à deux roues motorisés; bicyclettes; parties structurelles de bicyclette; motocycles; parties structurelles de motocycle. (540) BZ5C (731) TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (also trading as TOYOTA MOTOR CORPORATION), 1, Toyota-cho, Toyota-shi Aichi-ken 471-8571 (JP) (740) ONDA Makoto; 12-1, Omiya-cho 2-chome, Gifushi Gifu-ken 500-8731 (JP). ____________________________________________ (111) 136641 (111b) 1749096 (151) 19/07/2023 (300) FR n° 4930218 du 20/01/2023 (511) 1 et 3 Produits et services désignés : Classe 1 : Extraits de plantes, autres qu'huiles essentielles, pour la fabrication de cosmétiques; matières premières destinées à entrer dans la composition des préparations de produits cosmétiques; extraits d'herbes, autres que les huiles essentielles, utilisés pour la fabrication de produits cosmétiques; extraits de plantes, autres que les huiles essentielles, utilisés pour la fabrication de produits cosmétiques. Classe 3 : Parfums; produits de parfumerie; extraits de plantes à usage cosmétique; huiles essentielles; cosmétiques; huiles cosmétiques; lotions à usage cosmétique; crèmes cosmétiques; eau de parfum; eau de toilette; déodorants à usage personnel; savons; aromates pour fragrances; encens; déodorants [parfumerie]. (540) (731) Agence Française pour le Développement d'Al Ula, 82 rue de Courcelles F-75008 PARIS (FR) (740) Madame DOREY Valérie TMARK Conseils; 9 avenue Percier F-75008 Paris (FR).
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