BOPI 06MQ/2024 DEMANDES DES MARQUES DE PRODUITS ET DE SERVICES EN VERTU DU PROTOCOLE DE MADRID SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 92 d'ouverture et de fermeture en bois ou en matières synthétiques, ornements et articles décoratifs en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, fanons de baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire d'abeilles, matières plastiques ou plâtre, à savoir figurines, ornements muraux pour périodes de fêtes, sculptures, trophées, paniers, paniers de pêche, niches, nichoirs et couchettes pour animaux de compagnie domestiques, échelles portables et escaliers d'embarquement mobiles en bois ou en matières synthétiques, rideaux en bambou, stores d'intérieur à enroulement [pour intérieurs], stores d'intérieur à lamelles, rideaux de voyage, rideaux de perles pour la décoration, crochets de rideaux, anneaux de rideaux, embrasses pour rideaux, tringles à rideaux, cales de roue non métalliques. (21) Appareils et instruments de nettoyage non électriques à fonctionnement manuel, brosses, autres que pinceaux, copeaux d'acier pour le nettoyage, éponges pour le nettoyage, paille de fer pour le nettoyage, étoffes en matières textiles pour le nettoyage, gants pour le lavage de vaisselle, machines de polissage non électriques à usage ménager, balais pour moquettes, balais à franges, brosses à dents, brosses à dents électriques, fil dentaire, blaireaux à barbe, brosses à cheveux, peignes, ustensiles non électriques pour le ménage ou la cuisine, compris dans cette classe, [autres que fourchettes, couteaux, cuillères], services [vaisselle], batteries de cuisine, ouvre-bouteilles, pots à fleurs, pailles pour boissons, ustensiles de cuisson non électriques, planches à repasser et leurs housses profilées, étendoirs à linge, dispositifs de suspension pour le séchage de vêtements, cages pour animaux de compagnie domestiques, aquariums d'intérieur, vivariums et terrariums d'appartement pour animaux et pour la culture de plantes, ornements et produits décoratifs en verre, porcelaine, faïence ou argile, à savoir statues, figurines, vases et souricières, pièges à insectes, dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction de mouches et insectes, chassemouches, tapettes à mouches, brûle-parfums, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, appareils électriques ou non électriques pour le démaquillage, houppes à poudrer, nécessaires de toilette, lances pour tuyaux d'arrosage, pommes d'arrosoirs, dispositifs d'arrosage, arrosoirs de jardin, verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction, mosaïques en verre et verre en poudre pour la décoration, à l'exception de ceux pour la construction, laine de verre autre que pour l'isolation ou à usage textile. (25) Vêtements, y compris sous-vêtements et vêtements de dessus, autres que vêtements de protection à usage spécial; chaussettes, cachenez [habillement], châles, bandanas, foulards, ceintures [habillement], articles chaussants, chaussures, pantoufles, sandales, articles de chapellerie, chapeaux, casquettes à visière, bérets, casquettes [coiffures], calottes. (28) Jeux et jouets, machines pour salles de jeux vidéo électroniques; machines et appareils de jeux à utiliser avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, y compris ceux à pièces, jouets pour animaux, jouets pour parcs, parcs de jeu et terrains de jeux d'extérieur, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; matériel de pêche, appâts artificiels pour la pêche, leurres pour la chasse et la pêche, arbres de Noël artificiels, ornements pour arbres de Noël, neige artificielle pour arbres de Noël, hochets (articles de jeu), objets de cotillon pour fêtes, jouets fantaisie pour farces et attrapes ainsi que pour fêtes, chapeaux de fête en papier. (30) Café, cacao; produits à boire à base de café ou cacao, produits à boire à base de chocolat, pâtes alimentaires, boulettes de pâte farcies, nouilles, pâtisseries et produits de boulangerie à base de farine; desserts à base de farine et chocolat; pain, simit [bagels turcs en forme d'anneau recouverts de graines de sésame], poğaça [bagels turcs], pitas, sandwiches, katmer [pâtisseries turques], tartes, gâteaux, baklavas [desserts turcs à base de pâte enrobés de sirop], kadayif [desserts turcs à base de pâte]; desserts à base de pâte enrobés de sirop; poudings, crème anglaise, kazandibi [pouding turc], pouding au riz, keşkül [pouding turc], miel, résine d'abeilles pour consommation humaine, propolis à usage alimentaire, condiments pour produits alimentaires, vanille [aromatisant], épices, sauces [condiments], sauce tomate, levure, poudre à lever, farine, semoule, amidon à usage alimentaire, sucre, sucre en morceaux, sucre en poudre, thé, thé glacé, confiseries, chocolat, biscuits, crackers, gaufrettes, chewing-gums, crème glacée, glaces alimentaires, sel, aliments à grignoter à base de céréales, popcorn, avoine écachée, pétales de maïs [corn], céréales pour le petit-déjeuner, blé transformé pour la
RkJQdWJsaXNoZXIy MTM1NDc3MA==