BOPI 09MQ/2024 MARQUES REGIONALES DE PRODUITS ET DE SERVICES SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 287 Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesure, de signalisation, de surveillance (supervision), appareils et instruments de sauvetage ; casques de protection à usage sportif ; lunettes de protection à usage sportif ; gants de protection à usage sportif ; étuis à lunettes ; appareils de mesure des distances ; systèmes de navigation par satellite, à savoir système de positionnement global (gps) ; dispositifs de protection individuels contre les accidents ; interrupteurs électriques de verrouillage de porte pour véhicules à moteur ; interrupteurs électriques de verrouillage de porte pour deux-roues ; tubas ; logiciels (programmes enregistrés) et applications mobiles en lien avec des articles et équipements pour la pratique sportive ; fichiers numériques téléchargeables, authentifiés par des jetons non fongibles, représentant des produits destinés à la pratique sportive ou en lien avec l'univers du sport ; fichiers numériques téléchargeables, authentifiés par des jetons non fongibles, représentant des bons de valeur destinés à être échangés contre des produits et/ou des services destinés à la pratique sportive ou en lien avec l'univers du sport. Classe 11 : Appareils d'éclairage ; ampoules ; ampoules de feux clignotants pour véhicules ; dispositifs anti-éblouissement pour véhicules (équipements pour lampes) ; diffuseurs [éclairage] ; prises pour lampes électriques ; éclairage de véhicules ; appareils d'éclairage led [led] ; éclairage pour véhicules ; lampes électriques ; lampes d'éclairage ; lampes de poche ; lanternes d'éclairage ; phares de véhicules ; torches pour l'éclairage ; verres pour lampes à huile ; tubes lumineux pour l'éclairage. Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion terrestre ; moteurs pour véhicules terrestres ; moteurs électriques pour bicyclettes et deux roues ; chambres à air pneumatiques ; trousses de réparation des chambres à air ; rustines en caoutchouc pour réparation de chambre à air ; pneus ; dispositifs antidérapants pour pneus ; dispositifs antiéblouissement pour véhicules ; bâches pour poussettes ; porte-bagages pour véhicules ; sièges de sécurité pour enfants ; housses adaptées pour la protection de véhicules ; housses de selles pour véhicules ; housses de sièges de véhicule ; moyeux de roues de véhicule ; boîtes de vitesse pour véhicules terrestres et avertisseurs sonores ; béquilles pour deux-roues ; bicyclettes ; cadres de bicyclettes ; sacoches ; sacs pour guidons ; sacoches arrière, porte-bidons, tous ces articles étant destinés au bicyclettes et aux deux roues ; freins ; guidons, indicateur directionnel ; pédales, pompes, rayons, selles pour bicyclettes ; garde-boue ; pneus sans chambre à air pour deux-roues ; fourches de deuxroues ; amortisseurs de chocs pour dispositifs de suspension de véhicules ; porte-vélos ; paniers pour vélos ; manivelles de bicyclettes ; remorques de bicyclettes ; scooters. Classe 14 : Horloges, montres, chronomètres. Classe 18 : Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux et cuirs ; articles d'harnachement ; articles de sellerie ; cravaches ; sangles en cuir (sellerie) ; arçons de selle ; fixations pour selles ; tapis de selle pour chevaux ; tapis de selle d'équitation ; brides (harnais) ; sangles de cuir ; accessoires d'harnachement en fer ; mors pour animaux, œillères [harnachement], protègequeue pour chevaux, protège-crinière pour chevaux, guêtres de protection pour chevaux ; muselières ; colliers d'épaule [colliers pour chevaux] ; couvertures pour chevaux ; vêtements pour chevaux ; licols ; fouets ; musettes mangeoires ; protège-genoux pour chevaux ; rênes ; sacs à outils ; sacs à dos ; sacs pour campeurs, bâtons d'alpinisme ; sacs de sport. Classe 20 : Meubles, chaises (sièges), matériel de couchage (à l'exception du linge de lit), matelas ; boîtes de rangement [meubles] de l'équipement utilisé pour le soin des chevaux. Classe 21 : Ustensiles et récipients ménagers ou de cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux de brosserie ; laine métallique à des fins de nettoyage ; bouteilles d'eau ; bouteilles réfrigérantes ; bouteilles isolantes ; conteneurs isothermes ; verres (conteneurs). Classe 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni pour raquettes, ni pour instruments de musique) ; ficelle ; filets de pêche ; filets de camouflage ; tentes ; auvents en matières textiles ; bâches imperméables (à l'exception des bâches de sauvetage ni housses de poussettes) ; voiles ; matières textiles brutes fibreuses. Classe 24 : Linge de bain (à l'exception des vêtements) ; serviettes de bain. Classe 25 : Vêtements ; chaussures (à l'exclusion des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; sousvêtements, chaussures, chaussettes, vêtements (vestes) pour pêcheurs ; parkas ; anoraks ; imperméables ; blousons ; casquettes ; bottes ; maillots de bain ; sandales et chaussons de bain ; bandeaux [habillement] ; bérets ; cagoules ; sweatshirts ; chaussures de plage ; chaussures de sports ; gants ; mitaines ; pulls ; t-shirts ; visières ; semelles. Classe 28 : Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; filets de sports ; séparateurs d'aires de jeu
RkJQdWJsaXNoZXIy MTM1NDc3MA==